Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
112 063 résultats pour ""ECE""
  • Annonces Légales·2005 / N°081·page 3·fr
    ...30 juin 2004, enregistré à la recette de l'enregistrement des acte...
  • Journal Officiel·1972 / N°027·page 40·fr
    ... 27 juin 1972 enregistré à la recette des finances rue Sidi El Béc...
  • Journal Officiel·1978 / N°042·page 37·fr
    ...ateur a été exposée devant le receveur des actes civils de Tunis l...
  • Annonces Légales·2011 / N°050·page 33·fr
    ...Le receveur des Finances Hammamet. Avenue Lahbib Bourguiba Hammame...
  • Annonces Légales·2012 / N°037·page 53·fr
    Ayant pour mission le recensement et l'administration de ces biens...
  • Journal Officiel·1982 / N°019·page 27·fr
    ...t a été reçue par Monsieur le Receveur des Actes Civils le 4 Févri...
  • Annonces Légales·2014 / N°099·page 31·fr
    ...e du 8/8/2014 enregistré à la recette des finances de Grombalia le...
  • Annonces Légales·2017 / N°120·page 40·fr
    ... du syndic et enregistré à la recette des finances du Lac le 28/3/...
  • Annonces Légales·2020 / N°073·page 11·fr
    ...9 du 6/01/2014 délivré par la recette des finances Rue AlKhwarizmi...
  • Annonces Légales·2023 / N°033·page 19·fr
    ... de (89280.000D) déposée à la recette des finances de l'Ariana le ...
  • Annonces Légales·2007 / N°030·page 67·fr
    ...Toute opposition, après ce délai est irrecevable. 2007X00602DIVD2...
  • Annonces Légales·2010 / N°030·page 45·fr
    ... enregistré le 22/2/2010 à la recette des finances de Tabarka, qui...
  • Journal Officiel·1983 / N°047·page 79·fr
    ...14 juin 1983, enregistré à la Recette des Actes Civils à Tunis le ...
  • Annonces Légales·2021 / N°020·page 16·fr
    ...2019, enregistré auprès de la recette des finances cité Mahrajene ...
  • Annonces Légales·2021 / N°114·page 15·fr
    ...153146-80** Suivant P.V de 8/11/2021, enregistré à la recette des...
  • Annonces Légales·2006 / N°086·page 41·fr
    ...eptembre 2006 enregistré à la recette des finances Beb Souika n° 0...
  • Annonces Légales·2008 / N°028·page 54·fr
    ... 4 mars 2007, enregistré à la recette des finances résidence Elwaf...
  • Journal Officiel·1971 / N°017·page 4·fr
    ...— Le Directeur de Cabinet peut recevoir délégation à l'effet de si...
  • Journal Officiel·1983 / N°042·page 26·fr
    ...N° 1299 - B - /1 BILAN AU 31 DECEMBRE 1982 CREDIT FONCIER ET COM...
  • Journal Officiel·1984 / N°056·page 32·fr
    ...ptembre 1984, enregistré à la Recette des Finances de Mahdia, le 2...