Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2016 / N°028·page 40·fr
    ...La totalité de 206 parts indivises du titre foncier n°310 Sidi Bou...
  • Journal Officiel·1998 / N°051·page 17·fr
    ...igibles aux encouragements au titre du développement régional, tel...
  • Journal Officiel·1963 / N°056·page 3·fr
    ...Institutrices et Monitrices. ART. 2. — Sauf le cas d'élection ant...
  • Journal Officiel·1981 / N°053·page 4·fr
    ...onnées au paragraphe II du chapitre 13 de la loi susvisée N° 75-35...
  • Journal Officiel·1957 / N°044·page 2·fr
    ...Ce fonctionnaire prend le titre d’administrateur régional de la Sa...
  • Journal Officiel·1962 / N°054·page 10·fr
    ...— A titre exceptionnel et jusqu'au 31 décembre 1962 et par dérogat...
  • Journal Officiel·1967 / N°024·page 36·fr
    ...sont invités à produire leurs titres de créances dans la quinzaine...
  • Journal Officiel·1995 / N°077·page 8·fr
    ...## TITRE 2 ## Les conditions d'obtention des diplômes nationaux d...
  • Journal Officiel·1962 / N°017·page 19·fr
    ...union, au siège social, leurs titres ou les récépissés en constata...
  • Journal Officiel·1966 / N°052·page 19·fr
    ...Titre Trois. — Les épreuves du concours ART. 5. — Le concours est...
  • Journal Officiel·1972 / N°025·page 41·fr
    ...saisie soit la moitié sur les titres fonciers 59947 et 59948 affér...
  • Journal Officiel·1982 / N°003·page 16·fr
    ...ariniers et clémentines et 15 citronniers, une partie de la propri...
  • Journal Officiel·1998 / N°076·page 5·fr
    ...# TITRE III # L'inspection générale administrative et financière ...
  • Journal Officiel·2007 / N°089·page 21·fr
    ...## CHAPITRE II ## L'organisation financière Art. 22 - Les recett...
  • Journal Officiel·1958 / N°086·page 7·fr
    ...de procéder au recrutement, à titre précaire et révocable, de six ...
  • Journal Officiel·1960 / N°036·page 20·fr
    ...parts égales entre elles et à titre propre; c) Qu'elle n'est grevé...
  • Journal Officiel·1970 / N°044·page 12·fr
    ...onné doit payer d'avance et à titre de consignation l'avance sur c...
  • Annonces Légales·2008 / N°046·page 62·fr
    ...e de l'hôtel Sangho, objet du titre foncier n° 27844 Mednine sous ...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 42·fr
    ...Titre n° 14.502. Parcelle 3 : Au Nord : Oued El Bagrat et au del...
  • Journal Officiel·1995 / N°043·page 14·fr
    ...# CHAPITRE II ## LE CABINET Art. 4. - Le cabinet a pour mission :...