...Il en est fait mention au procès-verbal. ART. 15. — Les Certifica...

...P.) dont le siège est à Souk-El-Arba, rue M'Hamed Ali, l'objet, la...

...1961, dont extrait du procès-verbal a été enregistré à Tunis, A.C....

... 10 mars 1975 Mohamed Mokhtar Arbaoui, à compter du 1er avril 1975...

...e consignées dans des procès verbaux établis et communiqués confor...

...Les délibérations du Conseil sont constatées par des procès-verbau...

...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Zahar Mohamed Taoufik,...

...Deux exemplaires du procès-verbal de la dite Assemblée ont été dép...

...— Suivant procès-verbal dressé par M. Sanhagi Kamel, Adjoint Techn...

... 1975 Mohamed Habib Salem Bouderbala, à compter du 1er mai 1975 Mo...

...EA | MLLE ASSIY AHEF | MISSAM ARBAM BIKARIM | JERISH MOROCH MEDI ...

...nvier 1975 Mohamed Habib Bouderbala, à compter du 1er novembre 19...

...n de Capital Suivant procès-verbal de la réunion du Conseil d'Adm...

...### Désignation du Bien à Vendre Immeuble urbain en forte maçonne...

...t entre les mains des agents verbalisateurs. Ces derniers versent...

...#### PREMIER AVIS D'un procès-verbal en date à Tunis, du 3 novemb...

...enant, dit « Permis Gabis - Djerba - Ben Gardane », situé dans les...

... ci-dessus établit un procès-verbal de ses travaux et le soumet à ...

...# TRIBUNAL DE SOUK EL ARBA A la date du 18 Mai 1962, la dame Chra...

...Deux copies certifiées conformes du procès-verbal constatant les d...