Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Annonces Légales·2023 / N°077·page 8·fr
    ...Monsieur Mohamed Habib Sayhi (09 Rue Jalel Eddine Naccache cité la...
  • Annonces Légales·2025 / N°063·page 84·fr
    ...I ABDALLAH | KHEDHIRI SALAH | BACCOUCHE FARAH | YAAGOUBI MOUNIR |...
  • Annonces Légales·2006 / N°083·page 17·fr
    ...vestissement du groupe STB, 3/ Acceptation du nouveau associé. 200...
  • Annonces Légales·2008 / N°026·page 51·fr
    ...Les oppositions au prix de vente seront acceptées entre les mains ...
  • Journal Officiel·1971 / N°005·page 3·fr
    ...Elles seront accompagnées d'un extrait du casier judiciaire, de l'...
  • Annonces Légales·2009 / N°037·page 49·fr
    ... garage et un escalier donnant accès au garage. Le garage se trou...
  • Journal Officiel·1982 / N°076·page 30·fr
    ...sant à la Lybie où se trouve l'accès, au Nord ; par une route et à...
  • Annonces Légales·2014 / N°014·page 37·fr
    ...Les oppositions sont acceptées Chez Rue Bachir Saoud Lycée Privé K...
  • Annonces Légales·2014 / N°030·page 37·fr
    ...L'accès se fait par des escaliers en ciment contigus au dépôt, à l...
  • Journal Officiel·1989 / N°006·page 6·fr
    ...HAMED KAROUI VU Le Premier ministre HEDI BACCOUCHE --- # MINIST...
  • Journal Officiel·1989 / N°016·page 3·fr
    ...nférées à l'occasion des prêts accordés par la banque visée à l'ar...
  • Annonces Légales·2024 / N°073·page 8·fr
    ...la société dont l'objet est - Acceptation de l'Assemblée Générale...
  • Annonces Légales·2025 / N°119·page 17·fr
    ... hauteur d'environ 2,5 m, avec accès par un portail métallique à d...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 15·fr
    ...2), quiconque met obstacle à l'accomplissement des devoirs d'un Co...
  • Journal Officiel·1964 / N°048·page 6·fr
    ...— Il est accordé à la Société Ralo-Tunisienne d'Exploitation Pétro...
  • Annonces Légales·2006 / N°012·page 38·fr
    ...imi alors qu'elle devront être acceptées entre les mains de Mme Sa...
  • Journal Officiel·1966 / N°055·page 2·fr
    ...Des dérogations spéciales peuvent être accordées par le Secrétaire...
  • Journal Officiel·1975 / N°017·page 9·fr
    ...épublique Tunisienne, leur est accordé. ## AVIS (Application des...
  • Annonces Légales·2010 / N°113·page 15·fr
    ...s pouvoirs plus étendus pour l'accomplissement de sa mission. Les...
  • Annonces Légales·2011 / N°127·page 19·fr
    ...pouvoirs les plus étendus et d'accepter la démission de Madame Naj...