Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
105 637 résultats pour ""ULA""
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 30·fr
    ...Des titulaires d'actions nominatives seront admis sur simple justi...
  • Journal Officiel·1960 / N°001·page 20·fr
    ...— Annulation de parts sociales ; 6. — Renouvellement des Administr...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 17·fr
    ...6) Les dépenses consulaires, des missions commerciales et autres r...
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 76·fr
    ...des Périmètre Irrigués de Barroula | 82 000 | 62 000 | 144 000 | 1...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 32·fr
    ...e pièce arguée de faux ou l'annulation de ses effets, si elle a pr...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 41·fr
    ...fin de laquelle il est soit titularisé en qualité de professeur de...
  • Journal Officiel·1960 / N°028·page 14·fr
    ...tif à la livraison et à la circulation des céréales en Tunisie, mo...
  • Journal Officiel·1958 / N°085·page 5·fr
    ...Les candidats titulaires du diplôme supérieur d'arabe ou du diplôm...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 18·fr
    ...le nom du navire; 7°) les stipulations relatives au fret; 8°) la...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 17·fr
    ...k-El-Arba; parcelles Ain El Ghoula, Chrac El Mufti, El Maida, Haïe...
  • Journal Officiel·1960 / N°013·page 19·fr
    ...961, le fonds de commerce de boulangerie pâtisserie, sis à Radès. ...
  • Journal Officiel·1971 / N°053·page 28·fr
    ...La déclaration d'immatriculation de ladite Société au Registre du ...
  • Journal Officiel·1972 / N°023·page 21·fr
    ... comprend un organe externe tubulaire qui s'étend axialement, avec...
  • Journal Officiel·1958 / N°056·page 11·fr
    ...ADA, de-fonds de commerce de boulangerie sis au Kram, rue Jean Pon...
  • Journal Officiel·1973 / N°027·page 14·fr
    ... en considérant le sens de circulation du fluide porteur, et qui c...
  • Journal Officiel·1976 / N°071·page 17·fr
    ...er octobre 1976 Ben Salem Bouhoula Ali, à compter du 1er juillet 1...
  • Journal Officiel·1958 / N°064·page 4·fr
    ...En tout état de cause, la régularisation des avances doit interven...
  • Journal Officiel·1975 / N°023·page 10·fr
    ... seraïn secret, un délégué titulaire et un délégué suppléant, dev...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 14·fr
    ...argés régulièrement de la manipulation des fonds. Son taux mensuel...
  • Journal Officiel·1964 / N°042·page 3·fr
    ...r du 1er avril 1964 - Brahim Boularès, à compter du 1er avril 1964...