Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Annonces Légales·2012 / N°059·page 24·fr
    ...Les associés acceptent la cession de 560 parts de monsieur Rouis H...
  • Annonces Légales·2012 / N°113·page 40·fr
    ...rrés, détaillées comme suit : Accueil : (89 mm²). La chambre avec...
  • Annonces Légales·2012 / N°116·page 37·fr
    ...Autorisation accordée à une actionnaire pour domicilier sa société...
  • Annonces Légales·2015 / N°099·page 40·fr
    ...nté par le courant électrique, accédé par une route goudronnée, et...
  • Annonces Légales·2015 / N°148·page 36·fr
    ...Les oppositions sont acceptées au cabinet de Maître Sami Jabali si...
  • Journal Officiel·1992 / N°041·page 8·fr
    ...L'autorisation de création de ces établissements est accordée conf...
  • Annonces Légales·2016 / N°121·page 36·fr
    ...Les oppositions sera acceptées à l'adresse de l'acheteur dans les ...
  • Annonces Légales·2017 / N°087·page 11·fr
    ...B0183352013 Suivant protocole d'accord de cession de parts social...
  • Annonces Légales·2019 / N°037·page 14·fr
    ...2- Il y a 13 marches pour accéder au sous sol qui se compose d'une...
  • Journal Officiel·2001 / N°092·page 9·fr
    ...--- | | - Dépôt d'une demande accompagnée d'une liste spécifiant ...
  • Annonces Légales·2025 / N°130·page 17·fr
    accessible par des escaliers extérieurs à l'ouest du bâtiment; il ...
  • Annonces Légales·2007 / N°050·page 37·fr
    ..., l'état du bâtiment est moyen acceptable et il totalise une super...
  • Annonces Légales·2009 / N°067·page 13·fr
    ...ro 04507896, il a été décidé d'accepter la démission du commissair...
  • Journal Officiel·1980 / N°025·page 28·fr
    ...atières et produits, matériel, accessoires et outillage pour la fa...
  • Annonces Légales·2012 / N°121·page 11·fr
    ... informatiques, ainsi que leur accessoire de quelque nature que ce...
  • Journal Officiel·1982 / N°079·page 4·fr
    ...— Il est accordé à la Compagnie des Phosphates de Gafsa dont le si...
  • Annonces Légales·2017 / N°048·page 22·fr
    ...Il a été décidé l'acceptation de la démission de gérant Monsieur M...
  • Annonces Légales·2018 / N°047·page 28·fr
    ...Les oppositions seront acceptées entre les mains de l'acheteur et ...
  • Annonces Légales·2018 / N°156·page 74·fr
    ...Gabès, le requièrent demande l'accomplissement d'une publicité com...
  • Annonces Légales·2019 / N°026·page 23·fr
    ...re par lettre recommandée avec accusé de réception dans un délai m...