Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2024 / N°117·page 10·fr
    ...tion des eaux; du coté Est le titre foncier n° 37003 et le T.F. n°...
  • Journal Officiel·1963 / N°036·page 19·fr
    ...Titre 48.043. Le présent avis fera courir le délai de deux mois fi...
  • Journal Officiel·1965 / N°058·page 14·fr
    ...ux sont supérieures à un hectolitre. ART. 2. — La déclaration qui...
  • Journal Officiel·1966 / N°043·page 9·fr
    ...ssion à la propriété, soit au titre de la législation sur les habi...
  • Annonces Légales·2011 / N°147·page 45·fr
    ... portant le n° A6 02 Objet du titre foncier n° 9787 Mahdia dénommé...
  • Journal Officiel·1993 / N°096·page 6·fr
    ...der la transformation de leur titre en brevet tunisien d'aptitude ...
  • Journal Officiel·1995 / N°054·page 23·fr
    ... les subventions accordées au titre du budget de fonctionnement et...
  • Journal Officiel·2000 / N°050·page 6·fr
    ...# CHAPITRE III ## Des conditions d'inscription des semences et pl...
  • Journal Officiel·2001 / N°061·page 69·fr
    ...t d'heures supplémentaires au titre de périodes durant lesquelles ...
  • Journal Officiel·2007 / N°097·page 11·fr
    ...cédée gratuitement à l'État à titre de contribution en nature aux ...
  • Journal Officiel·1974 / N°020·page 17·fr
    ...union, au siège social, leurs titres ou les récépusats en constata...
  • Journal Officiel·1998 / N°080·page 21·fr
    ...A ce titre la direction générale susvisée assure : - la coordinat...
  • Journal Officiel·1957 / N°038·page 13·fr
    ...Il signale avoir perdu le titre de propriété du dit terrain et vou...
  • Journal Officiel·1964 / N°052·page 4·fr
    ...N° 1406 ## PREMIER AVIS La copie bleue du titre foncier numéro 3...
  • Journal Officiel·1967 / N°004·page 6·fr
    ...nce entre les diplômes et les titres universitaires délivrés dans ...
  • Journal Officiel·1970 / N°005·page 16·fr
    ...Dinitrophénols. Dioxo 1, 1 benzyl-3 trifluorométhyl-6 sulfamyl-7 ...
  • Journal Officiel·1977 / N°049·page 11·fr
    ...ite limite jusqu’à un point arbitraire situé à 7000 m environ à l’...
  • Journal Officiel·1983 / N°025·page 11·fr
    ...## CHAPITRE III ### PARTI TIERCE Art. 37. — Pour certaines épreuv...
  • Annonces Légales·2017 / N°060·page 45·fr
    ...al des huissiers-notaires, au titre de dépôt légal. 1.6- Le règle...
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 13·fr
    ...Chapitre II Du délai de validité du permis de bâtir De sa prorog...