104 875 résultats pour ""RBA""
- Journal Officiel·1958 / N°068·page 9·fr...t deux exemplaires du procès-verbal ont été déposés le 25 août 195...
- Journal Officiel·1968 / N°032·page 15·fr...ugement soit par déclaration verbale dont il est dressé acte séanc...
- Journal Officiel·1976 / N°049·page 18·fr...embre 1976 Hédi Abderrahmane Garbaâ, à compter du 6 décembre 1976 ...
- Journal Officiel·1967 / N°036·page 22·fr... DISSOLUTION Suivant Procès-Verbal de la réunion Extraordinaire t...
- Journal Officiel·1993 / N°059·page 36·fr...Toutes les entrevues devront faire l'objet d'un procès verbal sign...
- Journal Officiel·1961 / N°023·page 24·fr...1.000 Dinars Suivant procès-verbal de l'Assemblée Générale Extrao...
- Journal Officiel·1969 / N°051·page 12·fr...1er avril 1969 Mohamed Salah Harbaoui, à compter du 16 avril 1969 ...
- Journal Officiel·1988 / N°023·page 9·fr...al de première instance de Kadorba. Samia Sellami, admise au conc...
- Journal Officiel·1991 / N°086·page 7·fr...nt constatées par des procès verbaux inscrits sur un registre spéc...
- Journal Officiel·1962 / N°062·page 9·fr...## TRIBUNAL DE SOUK EL ARBA A la date du 9 mars 1962, le sieur Am...
- Journal Officiel·1970 / N°034·page 26·fr...e Destourienne à Houmt-Souk Djerba. Pour délibérer sur l'ordre du...
- Journal Officiel·1971 / N°002·page 26·fr...ues a eu lieu suivant procès-verbal dressé par la chambre des cris...
- Journal Officiel·1972 / N°050·page 18·fr...re Général rédige les procès-verbaux des délibérations de la Chamb...
- Journal Officiel·1963 / N°018·page 28·fr...Houme-Souk (Djerba) Gouvernorat de Meden'ce. Objet : Achat d'un t...
- Journal Officiel·1965 / N°045·page 10·fr...1°) — Dans les Gouvernants de Bizerte, Béja, Souk El Arba et Nabeu...
- Journal Officiel·1967 / N°045·page 17·fr...Le Président fait dresser le procès-verbal des opérations du conco...
- Journal Officiel·1958 / N°037·page 18·fr...hémis, Gouvernorat de Souk-El-Arba; plusieurs maisons à Béja. Il ...
- Journal Officiel·1961 / N°041·page 11·fr...A la date du 19 mai 1958, le sieur Djilani ben Abdallah Derbale a ...
- Journal Officiel·1965 / N°008·page 10·fr...appert que Monsieur Taoufik Ghorbal, demeurant à El Monzah, Immeub...
- Journal Officiel·1968 / N°055·page 42·fr...- deux exemplaires du procès-verbal de la 1ère réunion du Conseil ...