Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·1975 / N°003·page 5·fr
    ...août 1974 Abdelaziz Mohamed Gnerbal, à compter du 1er août 1974 Sa...
  • Journal Officiel·1991 / N°045·page 8·fr
    ...Le jury du concours constatera dans le procès-verbal de ses délibé...
  • Journal Officiel·1963 / N°021·page 5·fr
    ... agriculteur et commerçant à Korba; Abdelkader Talbi, garçon de b...
  • Journal Officiel·1974 / N°040·page 11·fr
    ...re 1973 Abdelkader Hamida Bouderbala, à compter du 20 novembre 197...
  • Journal Officiel·1970 / N°043·page 15·fr
    ...rnières années et des procès-verbaux de ces assemblées. ## ARTICL...
  • Journal Officiel·1972 / N°004·page 31·fr
    ...l'énonciation dans le procès-verbal et dans la copie ou l'extrait ...
  • Journal Officiel·1966 / N°017·page 18·fr
    ...ra, Khatema, Beni-Mhira, El Kherba, de la Délégation de Tataouine ...
  • Journal Officiel·1959 / N°010·page 28·fr
    ...D'un procès-verbal établi le dix janvier 1958, dont deux originaux...
  • Journal Officiel·1968 / N°017·page 38·fr
    ...dinaires En vertu du procès verbal de la réunion des associés en ...
  • Journal Officiel·1977 / N°005·page 14·fr
    ...compter du 1er juillet 1976 Ghorbal Chédy, à compter du 1er juille...
  • Journal Officiel·1965 / N°012·page 27·fr
    ...avenue de Madrid, Tunis Il appert d'un procès-verbal de l'Assembl...
  • Journal Officiel·1968 / N°048·page 18·fr
    ...Deux procès-verbaux des Assemblées générales du 30 octobre 1968 dé...
  • Journal Officiel·1999 / N°033·page 15·fr
    ...s vides sanitaires, 19 - perturbation de la tranquillité des cito...
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 20·fr
    ...Elle fait l'objet d'un procès-verbal. Cependant, en cas d'urgence...
  • Journal Officiel·1957 / N°024·page 13·fr
    ...— Passé ce délai, les procès-verbaux des commissions de bornage se...
  • Annonces Légales·2006 / N°003·page 39·fr
    ... Bourguiba Hounet Souk 4180 Djerba | 75652014 | 07/12/04 | | ELA...
  • Journal Officiel·1998 / N°072·page 5·fr
    ...t consignées dans des procès-verbaux signés par les membres présen...
  • Annonces Légales·2026 / N°078·page 79·fr
    ...LEM OM EL KHIR | CIN xxxx753 SARBAH MONGIA | | CIN xxxx797 BEN S...
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 27·fr
    ...le Chemin de Zarzis à Djerba encaillassé, et ce, depuis de nombre...
  • Journal Officiel·1975 / N°061·page 29·fr
    ...Une copie du procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire ...