Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·2016 / N°100·page 23·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Annonces Légales·2022 / N°101·page 15·fr
    ...- Sort de la société au vu de l'article 388 du CSC et de la démarc...
  • Journal Officiel·1983 / N°007·page 33·fr
    ...— Le titulaire du marché doit verser 3% du montant du marché comme...
  • Annonces Légales·2018 / N°154·page 65·fr
    ...'il possède la totalité d'une parcelle de terrain de surface 7600 ...
  • Journal Officiel·1970 / N°003·page 9·fr
    ...PARCELLES NON IMMATRIQUELES | NUMEROS d'ordre des parcelles | SI...
  • Journal Officiel·1995 / N°002·page 5·fr
    ...timent et architecture Sourour M'hala - bâtiment et architecture M...
  • Journal Officiel·1987 / N°007·page 5·fr
    ...- service des bâtiments et matériel - service du parc-auto ; — le ...
  • Journal Officiel·2003 / N°092·page 20·fr
    ...- Choix d’une architecture matérielle, logicielle, supervision, - ...
  • Journal Officiel·2023 / N°129·page 10·fr
    ...| 5 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n° 39196 T...
  • Journal Officiel·2006 / N°050·page 14·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·1981 / N°048·page 17·fr
    ...es | — | 81.750.000 | | | Parc-auto | — | 18.250.000 | | | ...
  • Journal Officiel·1985 / N°063·page 14·fr
    ...Parcelles immatriculées ou en cours d'immatriculation | N° d'ord...
  • Journal Officiel·2015 / N°006·page 36·fr
    ... à la parcelle énoncées au numéro d'ordre 1 au tableau parcellaire...
  • Journal Officiel·2023 / N°056·page 10·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Annonces Légales·2012 / N°044·page 45·fr
    ...- n° 105119 Sousse dénommé «KHEDER » objet de la parcelle n° 1 du ...
  • Journal Officiel·2022 / N°037·page 66·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·2009 / N°077·page 8·fr
    ...nels spécialisés de la marine marchande dépendant du ministère du ...
  • Journal Officiel·2008 / N°053·page 24·fr
    ...- L'analyse des données du marché de l'emploi, - L'installation po...
  • Journal Officiel·1994 / N°062·page 18·fr
    ...N° de la parcelle sur le plan : 9 parties de la parcelle n° 9 du t...
  • Journal Officiel·2009 / N°078·page 10·fr
    ...nels spécialisés de la marine marchande dépendant du ministère du ...