Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·2021 / N°049·page 44·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de serv...
  • Journal Officiel·2005 / N°007·page 3·fr
    ...loppement local, avec rang et avantages de directeur d'administrat...
  • Journal Officiel·2011 / N°071·page 22·fr
    ...e bénéficie des indemnités et avantages de directeur général d'adm...
  • Journal Officiel·2015 / N°009·page 10·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'...
  • Journal Officiel·2008 / N°093·page 49·fr
    ... des douanes et de clarifier davantage leurs attributions au sein ...
  • Journal Officiel·2019 / N°091·page 49·fr
    ...e bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directe...
  • Journal Officiel·2020 / N°106·page 25·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de ch...
  • Journal Officiel·1970 / N°019·page 11·fr
    ...des émoluments, indemnités et avantages accordés aux fonctions de ...
  • Journal Officiel·2006 / N°058·page 7·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'...
  • Journal Officiel·2014 / N°085·page 27·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages alloués à un chef de servi...
  • Journal Officiel·2018 / N°017·page 25·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'...
  • Journal Officiel·2018 / N°052·page 16·fr
    ...ibué à l'intéressé le rang et avantages de directeur général d'adm...
  • Journal Officiel·2014 / N°085·page 20·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de serv...
  • Journal Officiel·2015 / N°095·page 14·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de serv...
  • Journal Officiel·2023 / N°133·page 31·fr
    ...e bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directe...
  • Journal Officiel·2010 / N°105·page 4·fr
    ...es conditions d'octroi de ces avantages 3921 Décret n° 2010-3460 ...
  • Journal Officiel·2016 / N°052·page 9·fr
    ...néficie des indemnités et des avantages accordés à l'emploi de sou...
  • Journal Officiel·2007 / N°068·page 5·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Pa...
  • Journal Officiel·2015 / N°008·page 49·fr
    ...e la santé avec indemnités et avantages attribués à l'emploi de so...
  • Journal Officiel·2016 / N°051·page 21·fr
    ...e de toute autre indemnité ou avantage de même nature servi aux ag...