Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
10 929 résultats pour ""GLOBAL""
  • Annonces Légales·2006 / N°052·page 35·fr
    ...années 70 et 80 la superficie globale de logement est 172m² dont 5...
  • Annonces Légales·2011 / N°052·page 24·fr
    ... 35% du revenu ou du bénéfice global imposable sans que l'impôt dû...
  • Journal Officiel·1993 / N°100·page 6·fr
    ...% de l'impôt dû sur le revenu global compte non tenu desdites exon...
  • Annonces Légales·2025 / N°020·page 9·fr
    ...Mise à prix globale : la mise à prix de la totalité de propriété e...
  • Annonces Légales·2025 / N°109·page 9·fr
    ...s supérieurs d'une superficie globale de 320 m² délimité au sud pr...
  • Journal Officiel·1980 / N°017·page 54·fr
    ...à son fils Mohamed au prix forfaitaire et global de 1.000 dinars e...
  • Annonces Légales·2014 / N°028·page 51·fr
    ...en foi de quoi, la superficie globale est de 167.02 m², L'état arc...
  • Annonces Légales·2022 / N°007·page 9·fr
    ...ature solidaire de la société Global Good Exchange (GGE), en la pe...
  • Annonces Légales·2025 / N°072·page 3·fr
    ...La société Global Asian Parts, SA. Représentée par son gérant Mr M...
  • Journal Officiel·1973 / N°033·page 3·fr
    ...t au fonds social d'une somme globale de 150.856.220 Dinars, elle ...
  • Journal Officiel·1998 / N°025·page 11·fr
    ...ans la limite d'un contingent global de 80.000 tonnes. Art. 2. - ...
  • Annonces Légales·2007 / N°107·page 85·fr
    ...ata nouvelle Gabès superficie globale de 371 m² superficie couvert...
  • Journal Officiel·1975 / N°053·page 30·fr
    ...erses amendes dont le montant global est de 2.538.994 D 443 pour i...
  • Journal Officiel·1995 / N°098·page 14·fr
    ...e mortalité infantile et taux global de fécondité). - Statistique...
  • Annonces Légales·2009 / N°125·page 38·fr
    ...674 Nabeul ayant pour surface globale (2H 64 A 70s) planté par des...
  • Journal Officiel·1987 / N°018·page 3·fr
    ...ans le cadre de ce contingent global et compte tenu des critères d...
  • Annonces Légales·2021 / N°030·page 13·fr
    ...Société GLOBAL INVEST en la personne de son représentant légal; Rc...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 54·fr
    ...été sus-indiquée d'une valeur globale de mille dinars (1.000 dinar...
  • Journal Officiel·2002 / N°074·page 82·fr
    ...Le coefficient global de la transmission de chaleur ne doit pas dé...
  • Journal Officiel·1969 / N°022·page 19·fr
    ...ature et fixé sa rémunération globale, — Nommé comme premiers Adm...