Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
10 949 résultats pour ""PACE""
  • Annonces Légales·2007 / N°011·page 33·fr
    ...boulangerie qui donne sur un espace annexé à une salle dont laquel...
  • Annonces Légales·2008 / N°012·page 49·fr
    ...sous forme d'un rectangle, l'espace bâti couvre environ 5500 mètre...
  • Annonces Légales·2022 / N°096·page 6·fr
    ...2 m²), jardins (3419 m²), un espace récréatif avec cascades et sta...
  • Journal Officiel·1997 / N°087·page 4·fr
    ...e les terrains, superficies, espaces, couloirs, passages, équipeme...
  • Annonces Légales·2006 / N°096·page 52·fr
    ...ante centimètres (2,60m) une espace non couverte pour Mohamed Ali ...
  • Annonces Légales·2015 / N°073·page 39·fr
    ...sentent un terrain de 180 m² espace Couverte de 142 m² composée d'...
  • Annonces Légales·2020 / N°005·page 12·fr
    ...et le reste consistant en un espace au milieu duquel existe une sé...
  • Annonces Légales·2016 / N°150·page 21·fr
    ...magasin, derrière le magazin espace pour lavage. La mise à prix : ...
  • Annonces Légales·2006 / N°054·page 20·fr
    ...li Chammam, à l'Ouest par un espace, au Nord par une rue et au Sud...
  • Annonces Légales·2013 / N°102·page 14·fr
    ...Immeuble Espace Carthage, bloc A, Les Jardins du Lac, 1053, Les Be...
  • Journal Officiel·1984 / N°038·page 31·fr
    ...Nord, comprenant un W.C., un espace découvert au dessus de la cuis...
  • Annonces Légales·2010 / N°015·page 46·fr
    ...alle de bain équipée avec un espace non couvert. Son parterre est ...
  • Journal Officiel·1958 / N°034·page 13·fr
    ...trois boutiques, rue Zaouia El Bokria, n° 57, à Tunis, un espace v...
  • Journal Officiel·1997 / N°057·page 8·fr
    ...ique dans le temps et dans l'espace en vue d'instaurer un système ...
  • Annonces Légales·2023 / N°137·page 18·fr
    ...seul volet donnant accès à l'espace d'autres escaliers s'étendant ...
  • Annonces Légales·2024 / N°037·page 10·fr
    ...outes les commodités avec un espace commercial et toilette et un e...
  • Annonces Légales·2024 / N°119·page 15·fr
    ...etits couloirs avec un petit espace au milieu sans plafond. Ledit...
  • Annonces Légales·2009 / N°111·page 24·fr
    ... Abdelaziz Thalbi à l'Est un espace à l'Ouest. Journal Officiel d...
  • Journal Officiel·2009 / N°047·page 11·fr
    ...nt être tenues dans d'autres espaces. Art. 5 - Les membres du com...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 64·fr
    ... matières dangereuses, c) un espace libre approprié situé loin des...