Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1975 / N°033·page 39·fr
    ...Monsieur Abdallah Hitra El Gafsi, demeurant cité - Ennour à Gafsa,...
  • Annonces Légales·2021 / N°108·page 13·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'immeuble objet du titre foncier n°67...
  • Annonces Légales·2025 / N°107·page 12·fr
    ...énommé "Dar Khmaies" objet du titre foncier n°151259 Tunis de 154/...
  • Journal Officiel·1986 / N°012·page 11·fr
    ...ebeninana, Kerkena, Chihia, Kenitra, Bou-Said, Sfax (bureau perman...
  • Annonces Légales·2014 / N°060·page 23·fr
    ...- Quitus pour les deux gérants de la société à titre des périodes ...
  • Journal Officiel·1993 / N°060·page 31·fr
    ...r et le 2ème jour de l'Aïd El Fitr, le 1er jour et le 2ème jour de...
  • Annonces Légales·2019 / N°072·page 13·fr
    ...La totalité de l'immeuble non immatriculé revenant à titre de prop...
  • Journal Officiel·1964 / N°021·page 20·fr
    ... la parcelle 2 à distraire du Titre foncier « Philippe Marie » N° ...
  • Annonces Légales·2005 / N°179·page 11·fr
    ...Villa sis à Sahline objet du titre foncier n° 16757 Monastir dite ...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 69·fr
    ...1355 m² et faisant l'objet du titre foncier « ST Cloud » N° 87.585...
  • Annonces Légales·2009 / N°076·page 47·fr
    ... dénommée « ESSAAD » objet du titre foncier n° 12702 Kairouan cont...
  • Annonces Légales·2012 / N°065·page 47·fr
    ...Immeuble immatriculé à usage de construction, objet du titre fonci...
  • Journal Officiel·2003 / N°040·page 6·fr
    ...ation dûment enregistré ou du titre de propriété du local ou des l...
  • Annonces Légales·2023 / N°048·page 10·fr
    ...objet du titre foncier n°4231 Ariana dénommé «Dar El Moncef» se si...
  • Journal Officiel·1974 / N°071·page 32·fr
    ...Titre N° 47348. A l'Est : Terrain appartenant au domaine de l'État...
  • Journal Officiel·1985 / N°063·page 22·fr
    ...## TITRE 2 ## TOURISME DE CHASSE Art. 18. — Est considéré comme ...
  • Journal Officiel·1996 / N°059·page 21·fr
    ...rence de 50% au moins par des titres nominatifs détenus par des pe...
  • Journal Officiel·1963 / N°002·page 16·fr
    ...Que son titre de propriété a été égaré et qu'elle désire actuellem...
  • Journal Officiel·1964 / N°001·page 29·fr
    ...Le Titre 2.827. Au Sud : Abouda Mezghani. A l'Ouest : Hassen ben...
  • Journal Officiel·1967 / N°019·page 28·fr
    ...Titre foncier N° 251.952. À l'Ouest : une piste et au-delà le bar...