106 827 résultats pour ""ITR""
- Journal Officiel·1975 / N°033·page 39·fr...Monsieur Abdallah Hitra El Gafsi, demeurant cité - Ennour à Gafsa,...
- Annonces Légales·2021 / N°108·page 13·fr...Il s'agit de la totalité de l'immeuble objet du titre foncier n°67...
- Annonces Légales·2025 / N°107·page 12·fr...énommé "Dar Khmaies" objet du titre foncier n°151259 Tunis de 154/...
- Journal Officiel·1986 / N°012·page 11·fr...ebeninana, Kerkena, Chihia, Kenitra, Bou-Said, Sfax (bureau perman...
- Annonces Légales·2014 / N°060·page 23·fr...- Quitus pour les deux gérants de la société à titre des périodes ...
- Journal Officiel·1993 / N°060·page 31·fr...r et le 2ème jour de l'Aïd El Fitr, le 1er jour et le 2ème jour de...
- Annonces Légales·2019 / N°072·page 13·fr...La totalité de l'immeuble non immatriculé revenant à titre de prop...
- Journal Officiel·1964 / N°021·page 20·fr... la parcelle 2 à distraire du Titre foncier « Philippe Marie » N° ...
- Annonces Légales·2005 / N°179·page 11·fr...Villa sis à Sahline objet du titre foncier n° 16757 Monastir dite ...
- Journal Officiel·1973 / N°041·page 69·fr...1355 m² et faisant l'objet du titre foncier « ST Cloud » N° 87.585...
- Annonces Légales·2009 / N°076·page 47·fr... dénommée « ESSAAD » objet du titre foncier n° 12702 Kairouan cont...
- Annonces Légales·2012 / N°065·page 47·fr...Immeuble immatriculé à usage de construction, objet du titre fonci...
- Journal Officiel·2003 / N°040·page 6·fr...ation dûment enregistré ou du titre de propriété du local ou des l...
- Annonces Légales·2023 / N°048·page 10·fr...objet du titre foncier n°4231 Ariana dénommé «Dar El Moncef» se si...
- Journal Officiel·1974 / N°071·page 32·fr...Titre N° 47348. A l'Est : Terrain appartenant au domaine de l'État...
- Journal Officiel·1985 / N°063·page 22·fr...## TITRE 2 ## TOURISME DE CHASSE Art. 18. — Est considéré comme ...
- Journal Officiel·1996 / N°059·page 21·fr...rence de 50% au moins par des titres nominatifs détenus par des pe...
- Journal Officiel·1963 / N°002·page 16·fr...Que son titre de propriété a été égaré et qu'elle désire actuellem...
- Journal Officiel·1964 / N°001·page 29·fr...Le Titre 2.827. Au Sud : Abouda Mezghani. A l'Ouest : Hassen ben...
- Journal Officiel·1967 / N°019·page 28·fr...Titre foncier N° 251.952. À l'Ouest : une piste et au-delà le bar...