Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 35·fr
    ...Deux exemplaires du procès-verbal ont été déposés au Greffe du Tri...
  • Journal Officiel·1960 / N°047·page 16·fr
    ...0, (dont une copie du procès-verbal, certifiée conforme, a été dép...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 18·fr
    ...**AVIS N° 9.949/492** Suivant procès-verbal émis le 24 décembre 1...
  • Journal Officiel·1975 / N°011·page 7·fr
    ...Taib Mohamed Hassine Ghorbal, à compter du 1er septembre 1974. Mos...
  • Journal Officiel·1989 / N°010·page 3·fr
    ... date de réception du procès-verbal par le ministère de l'intérieu...
  • Journal Officiel·1989 / N°016·page 4·fr
    ...res agricoles et le code de l'urbanisme. Art. 8. — Suite à la rec...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 67·fr
    ...Du procès-verbal des délibérations d'une première assemblée consti...
  • Journal Officiel·1977 / N°009·page 41·fr
    ...— Du procès-verbal d'une délibération prise le 15 janvier 1977 par...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 12·fr
    ... compter du 9 septembre 1976 Derbal Mohamed Ben Ahmed, à compter d...
  • Journal Officiel·1996 / N°027·page 42·fr
    ...Un procès-verbal est rédigé à l'occasion de chaque réunion. Les d...
  • Journal Officiel·2005 / N°061·page 6·fr
    ...insi qu'une copie des procès-verbaux, feuilles de présence des ass...
  • Journal Officiel·1959 / N°037·page 18·fr
    ...II) Du procès-verbal de la séance du Conseil d'Administration du 9...
  • Journal Officiel·1966 / N°048·page 9·fr
    ...compter du 1er octobre 1965 Ghorbal Abderrazak, à compter du 1er o...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 12·fr
    ...L'opposition est faite soit par déclaration verbale dont il est dr...
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 33·fr
    ..., deux exemplaires du procès-verbal de l'Assemblée Générale Extrao...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 93·fr
    ...- Copie du procès-verbal établi par la police ou la garde national...
  • Journal Officiel·1961 / N°053·page 9·fr
    ...## TRIBUNAL DE SOUK EL ARBA A la date du 3 septembre 1960, le sie...
  • Journal Officiel·1975 / N°040·page 34·fr
    ...# 2°) ASSEMBLÉE GÉNÉRALE CONSTITUTIVE D'un procès-verbal en date ...
  • Journal Officiel·1985 / N°051·page 8·fr
    ...igueur, au profit des agents verbalisateurs sur le montant des con...
  • Journal Officiel·1990 / N°054·page 13·fr
    ...ont consignés dans un procès-verbal. Toutefois, il peut être fait...