Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1968 / N°049·page 17·fr
    ... route de Monastir, objet des titres fonciers N° 201 152, Bruno Fr...
  • Journal Officiel·1976 / N°050·page 33·fr
    ...Mohamed Ali Slim à titre d'administrateur et l'a nommé Président D...
  • Journal Officiel·1981 / N°011·page 9·fr
    ...en nature du terrain objet du titre foncier n° 1420 Tunis S2 dénom...
  • Journal Officiel·1982 / N°083·page 9·fr
    ... de l'escale; — le numéro du titre de transport sous couvert duqu...
  • Journal Officiel·1959 / N°056·page 22·fr
    ...le titre foncier n° 170.553, Au Nord : les héritiers Porcu sur par...
  • Journal Officiel·1976 / N°058·page 18·fr
    ...**Titre exécutoire :** La vente aura lieu en vertu du jugement n° ...
  • Annonces Légales·2018 / N°046·page 51·fr
    ...été dénommée Rachida objet du titre foncier n°60248 Bizerte qui co...
  • Journal Officiel·1970 / N°054·page 34·fr
    ...Titre 90438 Sud : Rue du four Ouest : Brahim El Kaabi Nord-Oues...
  • Journal Officiel·1976 / N°072·page 17·fr
    ...vieillesse et de survivants à titre principal ou complémentaire. ...
  • Journal Officiel·1976 / N°083·page 90·fr
    ...sont invités à produire leurs titres de créance avec un bordereau ...
  • Journal Officiel·1968 / N°024·page 21·fr
    ...vant la réunion prévue, leurs titres ou un certificat en constatan...
  • Journal Officiel·1992 / N°050·page 8·fr
    ...## Chapitre III ## L'Inspection Générale Article 13 : L'Inspecti...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 42·fr
    ...'après les règles établies au titre de la vente. Cette action se p...
  • Journal Officiel·1965 / N°054·page 30·fr
    ...Héritiers Mohamed ben Ali Zemitri, Héritiers Zouleikha Mahouachi e...
  • Journal Officiel·1981 / N°009·page 11·fr
    ...— La pension due au titre d'un orphelin est suspendue aussi longte...
  • Journal Officiel·2005 / N°048·page 8·fr
    ...## CHAPITRE III ## Des infractions commises par les fonctionnaire...
  • Journal Officiel·2009 / N°032·page 4·fr
    ...# CHAPITRE 2 # PREMIERES MESURES EN CAS D'ACCIDENT OU D'INCIDENT ...
  • Journal Officiel·1988 / N°011·page 12·fr
    ...## CHAPITRE V ## Dispositions financières Art. 32. — Budget appr...
  • Journal Officiel·1962 / N°014·page 11·fr
    ...### DEUXIEME AVIS La copie bleue du Titre Foncier N° 21.295, appa...
  • Journal Officiel·1962 / N°028·page 40·fr
    ...Avis aux créanciers d'avoir à remettre leurs titres de créances da...