Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·2008 / N°042·page 23·fr
    ...## CHAPITRE II ## DU REGIME DES EXAMENS Art. 7 - Le régime d'éva...
  • Journal Officiel·1969 / N°029·page 30·fr
    ...**ARTICLE PREMIER.** — A titre exceptionnel et jusqu'au 31 décembr...
  • Journal Officiel·1972 / N°037·page 8·fr
    ... Equivalences des Diplômes et Titres Universitaires; Vu l'avis du...
  • Journal Officiel·1998 / N°015·page 10·fr
    ...CHAPITRE II ORGANISATION FINANCIERE Art. 7. - Le directeur génér...
  • Journal Officiel·1960 / N°002·page 36·fr
    ...Que les titres de propriétés des immeubles ci-dessus indiqués ont ...
  • Journal Officiel·1963 / N°059·page 36·fr
    ...Quatre titres Habous Essehili. Au Sud : le Caid Romdhane, Habous S...
  • Journal Officiel·1967 / N°018·page 14·fr
    ...### TITRE 1er **Aménagement extérieur des véhicules automobiles e...
  • Journal Officiel·1974 / N°049·page 58·fr
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  • Journal Officiel·1995 / N°054·page 24·fr
    ... ou étrangers, - préparer les titres et autorisations d'importatio...
  • Journal Officiel·1998 / N°051·page 16·fr
    ...t plafonnée à 5.000 dinars au titre de la participation de l'État ...
  • Annonces Légales·2014 / N°134·page 24·fr
    ...rtie de la propriété objet du titre foncier n°145088 Tunis) à usag...
  • Annonces Légales·2024 / N°116·page 12·fr
    ... communes (152.95 parties) au titre immobilier 112303/Tunis de la ...
  • Journal Officiel·1967 / N°049·page 11·fr
    ... Ben Abdallah, Avocat, Rue du Citron, N° 4 bis, à Tunis, a demandé...
  • Journal Officiel·1969 / N°016·page 8·fr
    ...lieu provisoirement, objet du titre foncier n° 8634, situés à Oued...
  • Journal Officiel·1974 / N°060·page 49·fr
    ... d'administration reçoivent à titre de jetons de présence une attr...
  • Annonces Légales·2014 / N°138·page 17·fr
    ...u 6 décembre 2001 ajoutant un titre 6 au Code des Sociétés Commerc...
  • Journal Officiel·1997 / N°052·page 5·fr
    ...néral des services publics au titre de l'année 1997. Le Président...
  • Journal Officiel·2001 / N°043·page 15·fr
    ...u ministère de l'éducation au titre de l'année 2000, Journal Offi...
  • Journal Officiel·1964 / N°014·page 16·fr
    ...le nom de « VILLA MON REPOS » titre foncier N° 35.195. L’adjudica...
  • Journal Officiel·1964 / N°020·page 31·fr
    ...'un style luxueux au objet du titre foncier N° 93.025 dénommé « Fr...