Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·1963 / N°009·page 16·fr
    ...r Anticipation) D'un procès-verbal d'Assemblée Générale Extraordi...
  • Journal Officiel·1991 / N°059·page 20·fr
    ...Le jury du concours constatera dans le procès-verbal de ses délibé...
  • Journal Officiel·1970 / N°040·page 11·fr
    ... à compter du 1er avril 1969 Derbal Mahrez à compter du 2 avril 19...
  • Journal Officiel·1997 / N°017·page 14·fr
    ...és et de préparer les procès-verbaux de ses réunions. **Art. 7.**...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 28·fr
    ...esse, séance tenante, procès-verbal contre ceux qui outrageent le ...
  • Journal Officiel·1960 / N°001·page 16·fr
    ...C., N° 81 Du procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire...
  • Journal Officiel·1993 / N°045·page 9·fr
    ...nt constatées par des procès-verbaux et inscrits sur un registre t...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 32·fr
    ...Toutes les entrevues devront faire l'objet d'un procès-verbal sign...
  • Journal Officiel·1961 / N°005·page 8·fr
    ...## TRIBUNAL DE SOUK-EL-ARBA A la date du 16 avril 1959, le sieur ...
  • Journal Officiel·1961 / N°029·page 23·fr
    ...— 2 copies du procès-verbal du Conseil d'Administration précité. ...
  • Journal Officiel·1992 / N°068·page 11·fr
    ...t consignées dans les procès-verbaux soumis par le président-direc...
  • Journal Officiel·1976 / N°028·page 8·fr
    ...Mahmoud Ghorbal, représentant de la S.T.E.G. Mohamed Ajm. Sid, rep...
  • Journal Officiel·1997 / N°057·page 5·fr
    ...tifie, sans délai, le procès verbal de l'élection au ministre char...
  • Journal Officiel·1967 / N°050·page 41·fr
    ... compter du 1er janvier 1966 Derbal Hamed, à compter du 1er janvie...
  • Journal Officiel·1967 / N°050·page 48·fr
    ...à compter du 1er avril 1966 Ghorbal Mahrez, à compter du 1er avril...
  • Journal Officiel·1961 / N°047·page 7·fr
    ...## TRIBUNAL DE SOUK EL ARBA A la date du 30 avril 1960, le sieur ...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 41·fr
    ...1°) l'avertissement verbal ; 2°) l'avertissement par écrit avec in...
  • Journal Officiel·1997 / N°084·page 4·fr
    ...Lesdits agents procèdent à l'établissement d'un procès-verbal rela...
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 26·fr
    ...OHEN », dont le siège est à Djerba, se continue entre Messieurs Ma...
  • Journal Officiel·1966 / N°055·page 38·fr
    ...Deux exemplaires du procès-verbal de la suscite décision collectiv...