... compter du 1er juillet 1975 Derbal Salem, à compter du 1er juille...

...**Dépôt au Greffe :** Un exemplaire du procès-verbal de l'assembl...

...AVIS D'un procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire en...

...Mohamed Mahsni est nommé gérant de la société suivant procès-verba...

...Sliman Missaoui, et Ali Bou Ghorbal Missaoui. A l'Ouest : Oued El...

... obligations à la Compagnie L'Urbaine et la Seine, dont le siège s...

...té et du registre des procès-verbaux de visite : les embarcations...

...nts sis à Mateur Route de Tebourba; En Conséquence, L'Esso Standa...

...ion :** Aux termes du Procès Verbal de la première Assemblée du Co...

...r septembre 1969 Abdelkader Guerbaa, à compter du 1er septembre 19...

...1°) Deux exemplaires du procès-verbal de l'assemblée générale extr...

...'engrais, de semences, de désherbants. Art. 13. — Le collecteur a...

...Deux copies certifiées conformes de l'extrait du procès-verbal de ...

...ont consignés dans un procès-verbal. Toutefois, il peut être fait...

...GERS DE BIZERTE D'un procès-verbal d'une Assemblée Générale Const...

...Toutes les entrevues devront faire l'objet d'un procès-verbal sign...

...- Copie du procès-verbal établi par la police ou la garde national...

...Il résulte des procès-verbaux des deux Assemblées Générales Consti...

...les au vendu à la société EL HARBAGUI BEN AMOR ET CHAMAM, le fonds...

...Le Procès-Verbal d'adjudication a été enregistré à Tunis A.J. le 3...