Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·1974 / N°039·page 10·fr
    ..., à compter du 24 août 1973 Ghorbal Asma, à compter du 26 août 197...
  • Journal Officiel·1959 / N°007·page 7·fr
    ...me Fatma bent Mohamed ben El Harbaoui Lahidi a été nommée tutrice ...
  • Journal Officiel·1965 / N°046·page 24·fr
    ...rs 1965, constatée un procès verbal dont copie est annexée à la mi...
  • Journal Officiel·1970 / N°040·page 14·fr
    ... compter du 1er juillet 1969 Derbal Mahmoud à compter du 1er juill...
  • Journal Officiel·1994 / N°044·page 17·fr
    ...Le jury du concours rapportera dans le procès verbal de ses délibé...
  • Journal Officiel·1966 / N°053·page 11·fr
    ...uillet 1966 Hasna Rekik née Ghorbal, à compter du 1er juillet 1966...
  • Journal Officiel·1958 / N°102·page 25·fr
    ...ux lots ## DE DEUX IMMEUBLES URBAINS Premier lot : Une villa de ...
  • Journal Officiel·1961 / N°041·page 14·fr
    ...figues de barbaries de Hédhili ben Mohamed. Au Nord : terre plant...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 3·fr
    ... la présente loi, des procès-verbaux faisant foi jusqu'à preuve du...
  • Journal Officiel·1973 / N°031·page 20·fr
    ...Les procès-verbaux établis par les fonctionnaires et agents susnom...
  • Journal Officiel·1961 / N°032·page 31·fr
    ...l de 8.000 Dinars Du procès-verbal de l'Assemblée Générale en dat...
  • Journal Officiel·1976 / N°060·page 4·fr
    ...1er juillet 1975 Bouaziz Boughorbal, à compter du 1er janvier 1975...
  • Journal Officiel·1959 / N°032·page 41·fr
    ...703 Bis, Case 56, Mme Caterina BARBATA, V° Antonio VULPITA, a vend...
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 6·fr
    ...achida bent Mohamed ben Amor Derbai a été nommée tutrice des enfan...
  • Journal Officiel·1962 / N°008·page 20·fr
    ...ieur Bou Aich ben Gacem BEN GHORBAL, son fonds de commerce d'artic...
  • Journal Officiel·1975 / N°005·page 29·fr
    ...tout détaillé dans le procès-verbal annexé au cahier des charges e...
  • Annonces Légales·2026 / N°078·page 97·fr
    ... BT MED | | CIN xxxx966 BOUHARBA SALEM BEN BECHIR | CIN xxxx350 ...
  • Journal Officiel·1975 / N°070·page 19·fr
    ...u 1er septembre 1973 Moncef Gherbal, à compter du 1er septembre 19...
  • Journal Officiel·1993 / N°071·page 23·fr
    ...Toutes les entrevues devront faire l'objet d'un procès-verbal sign...
  • Journal Officiel·1995 / N°096·page 6·fr
    ...at de Mahdia, Vu les procès verbaux de la commission chargée de l...