Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
105 574 résultats pour ""SERVI""
  • Journal Officiel·2002 / N°038·page 4·fr
    ...ises ou autres prestations de services. Art. 5. - Le chef de l'un...
  • Journal Officiel·1963 / N°044·page 4·fr
    ...Président, Un Médecin Directeur des Hôpitaux, Deux Chefs de Serv...
  • Journal Officiel·1964 / N°018·page 7·fr
    ...## SERVICE DU COMMERCE ## PROTECTION DE LA PROPRIÉTE INDUSTRIELLE...
  • Journal Officiel·1970 / N°003·page 4·fr
    ...Les dépenses de personnel et les frais de fonctionnement des servi...
  • Journal Officiel·1992 / N°050·page 20·fr
    ...mpli au moins cinq (5) ans de services civils effectifs - ayant ac...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 57·fr
    ...président de la commission de services financiers est un juge en e...
  • Journal Officiel·1990 / N°054·page 14·fr
    ...Tous les documents ayant servi à ces opérations et notamment ceux ...
  • Journal Officiel·2001 / N°061·page 64·fr
    ... requises, de la passation de services avec son prédécesseur, ce q...
  • Journal Officiel·1976 / N°052·page 21·fr
    ...## MINISTERE DE L'ECONOMIE NATIONALE SERVICE DU COMMERCE PROTECT...
  • Journal Officiel·1972 / N°025·page 14·fr
    ...## SERVICE DU COMMERCE ## PROTECTION DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE...
  • Annonces Légales·2012 / N°142·page 16·fr
    ...r le Commerce et l'Industrie, Service Back Office Titres, 64 Avenu...
  • Journal Officiel·1985 / N°070·page 11·fr
    c) contribuer avec les services intéressés au recyclage et à la fo...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 41·fr
    ...'elle est limitée : Au Sud : Serviou des Forêts. A l'Est : Ardh ...
  • Journal Officiel·1997 / N°077·page 10·fr
    ...- Mohamed Kamel Salhi délégué aux services centraux du ministère d...
  • Journal Officiel·1958 / N°054·page 6·fr
    ...## SECRETARIAT D'ETAT AU COMMERCE ET A L'INDUSTRIE ### SERVICE DU...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 28·fr
    ...ité d'un Comptable ou Chef de Service. Déclarant en Douanes 1ère ...
  • Journal Officiel·1993 / N°040·page 8·fr
    ...ant un programme fixé par les services concernés du ministère de l...
  • Journal Officiel·1965 / N°040·page 20·fr
    ...- 30 Juillet - 3 Août 1965 # SERVICE DU COMMERCE ## PROTECTION D...
  • Journal Officiel·1968 / N°038·page 14·fr
    ...Assemblée Générale Ordinaire, servir à l'augmentation de capital, ...
  • Journal Officiel·1991 / N°088·page 11·fr
    ...ration centrale et de chef de service d'administration centrale; ...