Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 111 résultats pour """ DEMI PRIX """
  • Annonces Légales·2006 / N°045·page 25·fr
    ...nformatique format 3 pouces et demi-HD, comportant par catégorie l...
  • Journal Officiel·1960 / N°054·page 27·fr
    ...nte-dinars et demi, somme qui servira de mise à prix. L'adjudicat...
  • Journal Officiel·1968 / N°019·page 26·fr
    ...Mise à prix : Mille dinars (1000 D.), outre frais et honoraires d'...
  • Annonces Légales·2009 / N°029·page 25·fr
    ... Romdhan Ben Mohamed Ehar l'un demi ses parts indivis le revenant ...
  • Journal Officiel·2007 / N°002·page 8·fr
    ...lative à la concurrence et aux prix telle que modifiée et complété...
  • Journal Officiel·2004 / N°032·page 7·fr
    ... du loueur et du locataire, le prix du transport ou le montant de ...
  • Journal Officiel·1983 / N°082·page 8·fr
    ...de la décision de suspension à prix effet. Si, à l'expiration du ...
  • Journal Officiel·1977 / N°062·page 45·fr
    ...Mise à prix : Sept mille diners (7.000 D.) outre les frais de pour...
  • Journal Officiel·1965 / N°021·page 24·fr
    ...La demie indivise de la totalité de 75 pieds d'oliviers sis à Chaa...
  • Annonces Légales·2022 / N°082·page 3·fr
    ... nominatives de deux dinars et demi (2.5) dinars chacune entièreme...
  • Journal Officiel·1968 / N°020·page 43·fr
    ...edi 29 mai 1968 à 10 heures et demie du matin à Tunis Rue de la Co...
  • Journal Officiel·1976 / N°064·page 23·fr
    ...## Mise à Prix : 600 dinars Pour plus amples renseignements s'adr...
  • Journal Officiel·1971 / N°036·page 32·fr
    ...69 « Société Marie 4 » Vise à Prix : Deux mille dinars (2.000 din...
  • Journal Officiel·1959 / N°013·page 3·fr
    ...ane 1362), sur le contrôle des prix, ensemble les textes qui font ...
  • Annonces Légales·2010 / N°041·page 11·fr
    ...5,40 % brut Prix d'émission: 100 dinars Garanti par l'AMEN BANK 3...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 18·fr
    ...r les produits, sur la base du prix de cession défini à l'article ...
  • Journal Officiel·1958 / N°089·page 13·fr
    ...— Le prix de base fixé à l'article précédent est affecté des bonif...
  • Journal Officiel·1958 / N°026·page 13·fr
    ...Mises à prix : 1er lot : 100.000 fr.; 2e lot : 5.000 fr.; 3e lot :...
  • Annonces Légales·2014 / N°085·page 44·fr
    ...articiper à la distribution du prix, doit, à peine de forclusion, ...
  • Journal Officiel·1959 / N°017·page 3·fr
    ...Le taux de cette indemnité est fixé annuellement d'après le prix d...