1 111 résultats pour """ DEMI PRIX """
- Annonces Légales·2006 / N°045·page 25·fr...nformatique format 3 pouces et demi-HD, comportant par catégorie l...
- Journal Officiel·1960 / N°054·page 27·fr...nte-dinars et demi, somme qui servira de mise à prix. L'adjudicat...
- Journal Officiel·1968 / N°019·page 26·fr...Mise à prix : Mille dinars (1000 D.), outre frais et honoraires d'...
- Annonces Légales·2009 / N°029·page 25·fr... Romdhan Ben Mohamed Ehar l'un demi ses parts indivis le revenant ...
- Journal Officiel·2007 / N°002·page 8·fr...lative à la concurrence et aux prix telle que modifiée et complété...
- Journal Officiel·2004 / N°032·page 7·fr... du loueur et du locataire, le prix du transport ou le montant de ...
- Journal Officiel·1983 / N°082·page 8·fr...de la décision de suspension à prix effet. Si, à l'expiration du ...
- Journal Officiel·1977 / N°062·page 45·fr...Mise à prix : Sept mille diners (7.000 D.) outre les frais de pour...
- Journal Officiel·1965 / N°021·page 24·fr...La demie indivise de la totalité de 75 pieds d'oliviers sis à Chaa...
- Annonces Légales·2022 / N°082·page 3·fr... nominatives de deux dinars et demi (2.5) dinars chacune entièreme...
- Journal Officiel·1968 / N°020·page 43·fr...edi 29 mai 1968 à 10 heures et demie du matin à Tunis Rue de la Co...
- Journal Officiel·1976 / N°064·page 23·fr...## Mise à Prix : 600 dinars Pour plus amples renseignements s'adr...
- Journal Officiel·1971 / N°036·page 32·fr...69 « Société Marie 4 » Vise à Prix : Deux mille dinars (2.000 din...
- Journal Officiel·1959 / N°013·page 3·fr...ane 1362), sur le contrôle des prix, ensemble les textes qui font ...
- Annonces Légales·2010 / N°041·page 11·fr...5,40 % brut Prix d'émission: 100 dinars Garanti par l'AMEN BANK 3...
- Journal Officiel·1999 / N°067·page 18·fr...r les produits, sur la base du prix de cession défini à l'article ...
- Journal Officiel·1958 / N°089·page 13·fr...— Le prix de base fixé à l'article précédent est affecté des bonif...
- Journal Officiel·1958 / N°026·page 13·fr...Mises à prix : 1er lot : 100.000 fr.; 2e lot : 5.000 fr.; 3e lot :...
- Annonces Légales·2014 / N°085·page 44·fr...articiper à la distribution du prix, doit, à peine de forclusion, ...
- Journal Officiel·1959 / N°017·page 3·fr...Le taux de cette indemnité est fixé annuellement d'après le prix d...