Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2020 / N°019·page 35·fr
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  • Annonces Légales·2022 / N°062·page 19·fr
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  • Annonces Légales·2020 / N°032·page 12·fr
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  • Annonces Légales·2020 / N°052·page 18·fr
    ...- Approbation des états financiers de l'exercice 2019 ; - Affectat...
  • Annonces Légales·2018 / N°013·page 46·fr
    1) Examen et approbation du rapport du conseil d'administration à ...
  • Annonces Légales·2026 / N°049·page 12·fr
    ...Approbation des opérations et des conventions réglementées prévues...
  • Annonces Légales·2026 / N°056·page 19·fr
    ...Lecture et approbation du rapport de gestion du conseil d'Administ...
  • Annonces Légales·2025 / N°066·page 27·fr
    ...1- Approbation du mode et des délais de convocation de l'assemblée...
  • Annonces Légales·2024 / N°051·page 17·fr
    ...5- Approbation de l'admission des nouveaux adhérents. 6- Constatat...
  • Annonces Légales·2025 / N°090·page 28·fr
    3) Approbation de la suppression de certains articles des statuts ...
  • Annonces Légales·2013 / N°057·page 43·fr
    ...- Examen et approbation s'il y a lieu, des états financiers de l'e...
  • Annonces Légales·2021 / N°110·page 15·fr
    ...- Approbation de la tenue tardive de l'assemblée générale annuelle...
  • Annonces Légales·2015 / N°056·page 31·fr
    ...- Approbation de la tenue tardive de l'assemblée générale ordinair...
  • Annonces Légales·2015 / N°122·page 39·fr
    ...- Lecture et approbation des rapports du conseil d'administration ...
  • Annonces Légales·2022 / N°063·page 21·fr
    ...- Approbation des états financiers de l'exercice clos le 31 décemb...
  • Journal Officiel·2006 / N°088·page 7·fr
    ... un projet de loi portant approbation de l'adhésion de la Républiq...
  • Annonces Légales·2018 / N°046·page 57·fr
    ...3) Approbation des états financiers et des rapports de l'exercice ...
  • Annonces Légales·2008 / N°044·page 65·fr
    ...8- Approbation des conventions prévues dans le rapport spécial du ...
  • Annonces Légales·2024 / N°041·page 30·fr
    ...Lecture et approbation du rapport du Conseil d'Administration sur ...