...- les bâtiments de quelque nature qu'ils soient affectés directeme...

...ise directement d'un moyen de transport et placée directement à bo...

...ons ni participer directement ou indirectement, d'une façon habitu...

...- Le dommage est directement et entièrement causé par une faute du...

...res se rattachant directement ou indirectement à l'objet ci-dessus...

...ons ni participer directement ou indirectement, d'une façon habitu...

...iques détiennent, directement ou indirectement, une participation ...

...les se rattachant directement ou indirectement à l'objet poursuivi...

...La société a pour objet directement ou indirectement : - Toutes o...

...res se rattachant directement ou indirectement à l'objet précité. ...

...ne doit pas participer directement ou indirectement, d'une façon h...

...res se rattachant directement ou indirectement à l'objet ci-dessus...

...res se rattachant directement ou indirectement à l'objet social. ...

...res se rattachant directement ou indirectement à l'objet ci-dessus...

...| -le candidat | | | 2) Dépôt du dossier de candidature directe...

...res se rattachant directement ou indirectement à l'objet social et...

...res se rattachant directement ou indirectement à l'objet ci-dessus...

...t d'exploitation, directement ou indirectement d'entreprises de bo...

...— La carte hebdomadaire est strictement personnelle; elle est vala...

...vant se rapporter directement ou indirectement à l'objet social. ...