# Ministère des Affaires Culturelles Décret gouvernemental n° 201...

...- Que cette propriété doit être dénommée Er-Riadh - Qu'elle est sa...

...La parcelle 6. A l'Est : Un chemin. Au Nord : La parcelle 4. A ...

Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...

...| 38 conforme à la parcelle n°66 39 conforme à la parcelle n°65 42...

...Ardh El Hana Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est gr...

...El Horria Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevé...

...Essourour Qu'elle est la propriété de : 1) le requérant Qu'elle...

# Norme Comptable Relative aux Immobilisations Corporelles NC 05 (...

parcelle de terrain pour construction, située à Raouad Gouvernorat...

...Les parcelles sont détaillées comme suit selon le plan du titre fo...

...| 853 conforme à la parcelle A du plan T.P.D n°56136 | Non immatri...

...« Souad » b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est ...

...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...

...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...

...Article premier - Est ouvert au ministère des affaires culturelles...

...Elle est tenue d'adresser obligatoirement à l'autorité de tutelle ...

...25-02 | | - Carte professionnelle de l'entrepreneur de manutenti...

Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...

Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, act...