Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2006 / N°018·page 48·fr
    ...3°/ La totalité de sa quote-part soit le 1/5ème dans l'indivision ...
  • Annonces Légales·2016 / N°145·page 40·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 576,313 mètres carrés proprié...
  • Journal Officiel·2001 / N°004·page 37·fr
    ... pour la création des projets individuels, Vu l'arrêté du Premier...
  • Annonces Légales·2023 / N°044·page 18·fr
    ...- Examen des états financiers individuels et des états financiers ...
  • Annonces Légales·2024 / N°077·page 8·fr
    ...2024R01743APSF2 ## Union Tunisienne de Taxi Individuel Adresse :...
  • Annonces Légales·2024 / N°060·page 6·fr
    ...2024T00485FCCC2 ## Vente des parts indivises d'un fonds de commer...
  • Annonces Légales·2023 / N°013·page 10·fr
    ...Parts indivises égales à 2594 parts du total des parts égales à 64...
  • Journal Officiel·1996 / N°059·page 15·fr
    ...s deux peines seulement, tout individu quelque soit sa qualité ou ...
  • Annonces Légales·2023 / N°062·page 10·fr
    ...1- Lecture du rapport d'activité individuel de "SIA" sur la gestio...
  • Annonces Légales·2019 / N°117·page 22·fr
    ...1- 4986 parts indivises de la totalité de 9972 parts relevant de l...
  • Annonces Légales·2018 / N°146·page 60·fr
    ...2/ La totalité des parts indivises soient 1200/5919 parts revenant...
  • Annonces Légales·2018 / N°059·page 39·fr
    ...Ce sont des parts indivises soit la moitié de la totalité de tout ...
  • Annonces Légales·2007 / N°037·page 44·fr
    ...iales et des états financiers individuels de la banque pour l'exer...
  • Annonces Légales·2015 / N°058·page 41·fr
    ...le demi à l'indivision de la totalité de l'immeuble objet de titre...
  • Annonces Légales·2025 / N°074·page 11·fr
    ...1) Examen des états financiers individuels de la société POULINA G...
  • Annonces Légales·2018 / N°031·page 52·fr
    ...Les Parts indivises objet de la saisie consistent en 30,0588 parts...
  • Journal Officiel·1972 / N°017·page 25·fr
    ...Dans l'indivision entr'eux, suivant leurs droits successoraux. c) ...
  • Annonces Légales·2026 / N°068·page 20·fr
    ...(des parts indivises) selon l'expertise faite par l'expert Mr Boub...
  • Annonces Légales·2026 / N°073·page 14·fr
    ...PARTS INDIVISES OBJET DE LA VENTE : L'immeuble situé à la rue El ...
  • Annonces Légales·2014 / N°078·page 58·fr
    ...consiste en 42 parts indivises de 480 parts du terrain sis à la ro...