2 776 résultats pour ""INVENTION""
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- Journal Officiel·2021 / N°105·page 51·fr...e rémunération | Dépenses d'invention | Dépenses des opérations fi...
- Journal Officiel·1978 / N°051·page 22·fr...Cette invention est caractérisée, en ce que les cylindres porte à ...
- Journal Officiel·1958 / N°006·page 9·fr...Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, par le fait...
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- Journal Officiel·1959 / N°014·page 5·fr...Valensi, à Tunis, a déposé une demande de brevet d’invention de vi...
- Journal Officiel·1979 / N°062·page 16·fr...Munchen (Allemagne Fédérale) a déposé une demande de brevet d'inve...
- Journal Officiel·1978 / N°036·page 34·fr...Cette invention est caractérisée en ce qu'elle a pour objet de nou...
- Journal Officiel·1979 / N°025·page 32·fr...Cette invention est caractérisée, en ce que l'on engendre au moins...
- Journal Officiel·1984 / N°019·page 48·fr...## Ministère de l'Economie Nationale ### BREVET D'INVENTION ####...
- Journal Officiel·2021 / N°040·page 54·fr...tervention | | Dépenses d'invention | | Dépenses des opération...
- Journal Officiel·1981 / N°067·page 10·fr...Cette invention est caractérisée en ce qui la présente invention c...
- Journal Officiel·1968 / N°017·page 28·fr...Boccara à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de vin...
- Journal Officiel·1973 / N°046·page 43·fr...Cette invention est caractérisée, en ce qu'on utilise des jets d'e...
- Journal Officiel·2022 / N°072·page 82·fr...e rémunération | Dépenses d'invention | Dépenses des opérations fi...
- Journal Officiel·1977 / N°005·page 19·fr...Cette invention est caractérisée, en ce qui fonctionne suivant un ...
- Journal Officiel·1984 / N°014·page 31·fr...## Ministère de l'Economie Nationale ### BREVET D'INVENTION ####...
- Journal Officiel·1976 / N°009·page 19·fr...Cette invention est caractérisée en ce qu'il répond à la formule g...
- Journal Officiel·1961 / N°054·page 9·fr... INDUSTRIELLE ## BREVETS D'INVENTION ## BREVET N° 9.803 Sur le ...