Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 436 résultats pour ""IVET""
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 11·fr
    ...talliques (boutons, pression, rivets tubulaires, serrures à boîte,...
  • Journal Officiel·1960 / N°051·page 21·fr
    ...La propriété bornée consiste en une olivette, d’une contenance dén...
  • Journal Officiel·1966 / N°037·page 19·fr
    ...urneaux est permise dans les olivettes pour la défense des récolte...
  • Journal Officiel·1962 / N°036·page 14·fr
    ...« Ouakf El-Fekhakhri », consistant en une olivette et terre nue, s...
  • Journal Officiel·1968 / N°010·page 12·fr
    ...e de récipient, au moyen d'un rivet formé dans le métal de ce couv...
  • Journal Officiel·1967 / N°040·page 14·fr
    ...La propriété bornée consiste en une olivette, d'une contenance dén...
  • Journal Officiel·1976 / N°057·page 22·fr
    ...Bou El Assaker susvisé sur partie et sur le restant olivette dite ...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 45·fr
    ...La totalité d'une olivette comprenant 373 pieds, situés forêt de K...
  • Journal Officiel·1966 / N°039·page 13·fr
    ... Hassad », consistant en une olivette renfermant un puits et une m...
  • Journal Officiel·1967 / N°050·page 54·fr
    ...arsaoui », consistant en une olivette, située à Sidj Mosbah, près ...
  • Journal Officiel·1961 / N°013·page 10·fr
    ...Les deux épreuves devront comporter du rivetage, de la soudure ou ...
  • Journal Officiel·1963 / N°036·page 10·fr
    ... sans nom, consistant en une olivette comprenant 125 pieds avec de...
  • Journal Officiel·1972 / N°003·page 19·fr
    ...Olivette dite Ghiran El Hamam, Habous Sidi Abdallah, Melk Mohamed ...
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 18·fr
    ...une olivette appartenant à Ali ben Mohamed Bou Khechim et consort,...
  • Journal Officiel·1975 / N°001·page 39·fr
    ...l Kerarcha consistant en une olivette située à El Kerarcha Cheikha...
  • Journal Officiel·1968 / N°020·page 34·fr
    ...u public qu'elle possède une olivette, sise à Sousse au lieu dit «...
  • Annonces Légales·2013 / N°146·page 35·fr
    ...siège sociale de la société TUNIVET Distribution sis avenue Taib M...
  • Journal Officiel·1957 / N°030·page 13·fr
    ...une olivette appartenant aux déclarants. Ils ajoutent qu'ils ont ...
  • Journal Officiel·1965 / N°060·page 26·fr
    ...la dite limite sur partie et sur le restant olivette Chichmali app...
  • Journal Officiel·1964 / N°006·page 18·fr
    ...## LOT UNIQUE La totalité d'une olivette complantée de soixante t...