Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 978 résultats pour ""MIS""
  • Journal Officiel·2019 / N°026·page 9·fr
    ...7 - Les dossiers des personnes admises sont soumis à la commission...
  • Journal Officiel·1987 / N°015·page 15·fr
    ...— Toute demande de renouvellement, toute demande de permis d'explo...
  • Journal Officiel·2025 / N°098·page 24·fr
    ...ert | N° de la Mission | Désignation de la Mission | DEPENSES SU...
  • Journal Officiel·1971 / N°016·page 5·fr
    ...Les limites Nord et Ouest du présent permis, sont respectivement c...
  • Journal Officiel·2014 / N°073·page 24·fr
    ...Le permis renouvelé couvre une superficie de 332 Km², soit 83 péri...
  • Journal Officiel·1990 / N°086·page 26·fr
    ...| 1122000 | 8524000 | 9646000 | 9646000 | | 2 | Commissariat Reg...
  • Journal Officiel·1972 / N°040·page 6·fr
    ...Le point de repère de ce permis est le Djebel Guermach, latitude 4...
  • Journal Officiel·2022 / N°142·page 30·fr
    ...- Douzième commission : commis d'administration, agent technique, ...
  • Journal Officiel·2001 / N°101·page 4·fr
    ...dans le permis de recherche d'hydrocarbures dit permis "Anaguid". ...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 23·fr
    ...— Toute demande de renouvellement de permis d'exploitation ou de c...
  • Journal Officiel·1983 / N°084·page 6·fr
    ...Les membres de la commission restreinte et des sous-commissions so...
  • Journal Officiel·2002 / N°057·page 9·fr
    ...id | Le comptable public du commissariat régional à la jeunesse, à...
  • Journal Officiel·2007 / N°092·page 5·fr
    ...- première commission : inspecteur de culte. - deuxième commission...
  • Journal Officiel·2005 / N°025·page 12·fr
    société "Ampolex (Tunisia) Pty Limited" dans ledit permis au profi...
  • Journal Officiel·1972 / N°039·page 11·fr
    ...Le point de repère de ce permis est le «Signal du Djebel Bou Ketta...
  • Journal Officiel·2018 / N°019·page 9·fr
    ...2 - Le permis, objet du présent arrêté, demeure régi par les dispo...
  • Journal Officiel·2020 / N°108·page 4·fr
    ...Monsieur Mahmoud Hajri, est nommé chargé de mission au cabinet du ...
  • Journal Officiel·2013 / N°019·page 36·fr
    ...14 - Il est créé une commission technique assurant le suivi de la ...
  • Journal Officiel·1969 / N°017·page 9·fr
    ...— La durée du permis de recherches est fixée à cinq (5) années gré...
  • Journal Officiel·2007 / N°092·page 19·fr
    ...2 - Ce permis demeure régi par la convention et ses annexes telles...