Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 180 résultats pour ""ORNES""
  • Journal Officiel·1966 / N°019·page 7·fr
    ...al ci-dessus défini, par des bornes en forme de pyramide rectangul...
  • Journal Officiel·1995 / N°026·page 15·fr
    ...sage hormis l'usage touristique et les bornes fontaines publiques.
  • Annonces Légales·2009 / N°155·page 45·fr
    ...nt Tunis à Bizerte entre les bornes kilométriques 4 et 55, à l'Est...
  • Annonces Légales·2014 / N°032·page 34·fr
    ...ée bricole, de l'Est par des bornes de figues de Barbarie dont une...
  • Journal Officiel·1961 / N°029·page 12·fr
    ...Os et cornes, y compris os de sèches. Huiles essentielles. Peaux b...
  • Annonces Légales·2013 / N°030·page 30·fr
    ...lle, qui se trouve entre les bornes d'immatriculation suivantes 20...
  • Annonces Légales·2014 / N°109·page 17·fr
    ...s et 850 millions de dinars, bornes incluses. ## 3.3 ACTIONS OFFE...
  • Annonces Légales·2006 / N°036·page 52·fr
    ...e Bir Ali et limitée par des bornes foncières numérotés sous les n...
  • Journal Officiel·1993 / N°084·page 16·fr
    ...la limite suit les bornes D.P 217 - D.P 218 - D.P 219 - D.P 220 - ...
  • Journal Officiel·1976 / N°055·page 16·fr
    ...al ci-dessus définis par des bornes en forme de pyramides rectangu...
  • Journal Officiel·1969 / N°024·page 8·fr
    ...l, définis ci-dessus par des bornes en forme de pyramide rectangul...
  • Journal Officiel·1961 / N°047·page 3·fr
    ...ts ci-dessus définis par des bornes spéciales en forme de pyramide...
  • Journal Officiel·2006 / N°094·page 26·fr
    ...La limite du domaine public maritime suit les bornes : Sebkat Elf...
  • Journal Officiel·1991 / N°064·page 14·fr
    ...et ses dépendances, suit les bornes DPP. 1 — DPP. 2 — DPP. 3 — DPP...
  • Journal Officiel·1974 / N°062·page 29·fr
    ...Relation entre l'intensité et la différence de potentiel aux borne...
  • Journal Officiel·1958 / N°013·page 3·fr
    ...Os et cornes, y compris os de sèches. 13. Huiles essentielles. 14....
  • Journal Officiel·1959 / N°037·page 2·fr
    ...ts ci-dessus définis par les bornes spéciales en forme de pyramide...
  • Annonces Légales·2006 / N°057·page 21·fr
    ...ement au sud de la ligne des bornes 1 et 2 de la propriété « caste...
  • Journal Officiel·1995 / N°085·page 10·fr
    ...la limite du domaine public maritime suit les bornes : DPP 1 - DPP...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 56·fr
    ... différence de potentiel aux bornes d'une résistance, d'une induct...