Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
35 391 résultats pour ""PROFI""
  • Journal Officiel·2004 / N°008·page 11·fr
    ...roi de la première tranche au profit des agents de l'inspection du...
  • Journal Officiel·2004 / N°032·page 22·fr
    ...dit permis "Cap Bon Marin" au profit de l'Entreprise Tunisienne d'...
  • Journal Officiel·2001 / N°043·page 50·fr
    ...ted dans le permis "Zarat" au profit de la société Marathon Petrol...
  • Annonces Légales·2008 / N°094·page 25·fr
    ...6 augmenté à (5.000,000DT) au profit de la BIAT. - Une Hypothèque ...
  • Journal Officiel·2009 / N°052·page 44·fr
    ...il reproduit le profil d'Hannibal dans la zone blanche du billet e...
  • Annonces Légales·2015 / N°044·page 19·fr
    Techniques et Services Informatiques "TSI" au profit de Mr Nejmedd...
  • Journal Officiel·1997 / N°057·page 11·fr
    ...demnité de Service Social" au profit des personnels du Service Soc...
  • Annonces Légales·2017 / N°114·page 29·fr
    ...- droit de servitude inscrit le 24/10/1983 au profit de Société tu...
  • Journal Officiel·1984 / N°010·page 1·fr
    ...é kilométrique forfaitaire au profit de certaines catégories de pe...
  • Journal Officiel·2009 / N°048·page 17·fr
    ...de résultat d'exploitation au profit du personnel du ministère des...
  • Annonces Légales·2025 / N°039·page 14·fr
    ...l 2019/02 sous n°1119 au profit au profit BNA. - Hypothèque d'un m...
  • Journal Officiel·2001 / N°031·page 2·fr
    ...des règlements municipaux" au profit des agents bénéficiaires de c...
  • Journal Officiel·2010 / N°024·page 43·fr
    ...Le service de la bourse nationale en Tunisie au profit des élèves ...
  • Journal Officiel·1983 / N°070·page 2·fr
    ...r cause d'utilité publique au profit de l'Agence de la Réhabilitat...
  • Journal Officiel·2016 / N°105·page 192·fr
    ...bventions d'investissement au profit des institutions constitution...
  • Journal Officiel·2014 / N°047·page 27·fr
    ...Article premier - Est créée au profit des enseignants d'éducation ...
  • Annonces Légales·2015 / N°150·page 25·fr
    ...10 parts au profit de Monsieur Aymen Nefzaoui et 980 parts sociale...
  • Journal Officiel·2005 / N°066·page 4·fr
    ...L'Etat présente également une assistance matérielle au profit des ...
  • Journal Officiel·1969 / N°015·page 14·fr
    ...contre-profil de verrouillage fournissant avec ledit profil de ver...
  • Journal Officiel·2005 / N°100·page 50·fr
    ...e l'indemnité de rédaction au profit des agents du corps des rédac...