Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
9 838 résultats pour ""SULTAN""
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 52·fr
    ...ce dénoncée de 475 m² celle résultant du présent bornage est de 48...
  • Journal Officiel·1976 / N°060·page 26·fr
    ...10 ha., environ, celle résultant du présent bornage est de : 1 ha....
  • Journal Officiel·1976 / N°072·page 25·fr
    ...1.800 m², celle résultant du présent bornage est de : 2.805 m². L...
  • Journal Officiel·1975 / N°005·page 24·fr
    ... de 350 mètres carrés celle résultant du présent bornage est de 28...
  • Journal Officiel·2009 / N°085·page 37·fr
    ...- chef d'équipe, - attaché technique ou attaché d'études, - consul...
  • Journal Officiel·1973 / N°005·page 23·fr
    ...ncée de 1ha 81a 24ca, celle résultant du présent bornage est de 1h...
  • Journal Officiel·1968 / N°039·page 9·fr
    ...50 a., celle résultant du présent bornage est de 2 ha. 90 a. 2 ca....
  • Journal Officiel·1963 / N°059·page 38·fr
    ...environ, celle résultant du plan est de : 9. ha. 36 a. 60 ca. L'i...
  • Journal Officiel·1964 / N°046·page 12·fr
    ...e dénoncée de 14 ha., celle résultant du présent bornage est de 15...
  • Journal Officiel·1972 / N°013·page 21·fr
    ...e 3 hectares environ, celle résultant du présent bornage est de 3 ...
  • Annonces Légales·2011 / N°014·page 12·fr
    ...ion tunisienne Des Avocats Consultants" 12, rue de Hollande Tunis...
  • Annonces Légales·2014 / N°010·page 23·fr
    ...2014300159SRLB1 # Constitution d'une SARL Grand Maghreb Consulta...
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 43·fr
    ...ce dénoncée de 160m², celle résultant du présent bornage est de 15...
  • Journal Officiel·1973 / N°030·page 28·fr
    ...e dénoncée de 400 m², celle résultant du bornage est de 398 m². L...
  • Journal Officiel·1969 / N°044·page 15·fr
    ...oncée de 151 m², mais celle résultant du plan est de 149 m². L'im...
  • Journal Officiel·1972 / N°014·page 33·fr
    ...cée de 4.500 m², mais celle résultant du présent bornage est de 4....
  • Journal Officiel·1973 / N°018·page 21·fr
    ...e dénoncée de 410 m², celle résultant du présent bornage est de 49...
  • Journal Officiel·1961 / N°031·page 5·fr
    ...oncée de 1 ha, 21 a., celle résultant du présent bornage est de 1 ...
  • Journal Officiel·1972 / N°006·page 29·fr
    ...e de 1225 m² environ, celle résultant du présent bornage est de 12...
  • Journal Officiel·1975 / N°085·page 21·fr
    ...nce dénoncée de 86 m² celle résultant du présent B.P. est de 82 m²...