226 687 résultats pour ""U P""
- Journal Officiel·1963 / N°012·page 2·fr...3° Une ligne GD parlant du point C situé au PK 0 + 200 de la RVE 6...
- Journal Officiel·2018 / N°099·page 1·fr...4318 Arrêté du président de l'assemblée des représentants du peup...
- Journal Officiel·2015 / N°081·page 37·fr...| 81 conforme à la parcelle A du plan du T.P.D n° 50950 | " | " | ...
- Journal Officiel·2007 / N°089·page 13·fr... la sécurité du personnel des Nations unies et du personnel associ...
- Journal Officiel·2022 / N°023·page 12·fr...Article premier - Il est accordé un quatrième renouvellement du pe...
- Journal Officiel·2018 / N°079·page 36·fr...| O10 du plan du TPD n° 55816 conforme à la parcelle n° 9 P10 du p...
- Journal Officiel·1965 / N°034·page 13·fr...Les limites Ouest du présent permis et Est du permis de recherches...
- Journal Officiel·2015 / N°031·page 53·fr...| 283 conforme à la parcelle A du plan T.P.D n°54591 286 conforme ...
- Journal Officiel·1965 / N°023·page 4·fr...Les limites Nord du présent permis et Sud du permis de recherches ...
- Journal Officiel·1999 / N°060·page 12·fr...– La durée du présent permis de recherche est fixée à trois (3) an...
- Journal Officiel·1985 / N°033·page 2·fr...12 avec l'Oued Tinja au point élevé sur celui-ci. — Du point 6 la...
- Journal Officiel·2015 / N°071·page 23·fr... | R du plan T.P.D n° 57961 conforme à la parcelle n° 6 du plan du...
- Journal Officiel·1971 / N°052·page 7·fr...La limite Ouest du présent permis est en partie contigüe à la limi...
- Journal Officiel·2018 / N°078·page 20·fr...17.5 Le présent Contrat peut être résilié à la demande du Producte...
- Journal Officiel·2000 / N°006·page 18·fr...- La durée du présent permis de recherche est fixée à trois (3) an...
- Journal Officiel·1993 / N°091·page 19·frARTICLE 9 Recherche, développement, sensibilisation du public et é...
- Journal Officiel·2012 / N°093·page 49·fr... du plan du TF 372 Jendouba 90 conforme à la parcelle n° 1 du plan...
- Journal Officiel·2018 / N°079·page 51·fr...| P2 du plan du TPD n° 62617 conforme à la parcelle n° 1 du plan d...
- Journal Officiel·1985 / N°012·page 7·fr...Vu le décret n° 81-583 du 7 mai 1981, portant approbation du plan ...
- Journal Officiel·2024 / N°069·page 5·fr...tive au prêt accordé par le Fonds vert pour le climat, au profit d...