...rès d'elle et pour une durée maximum de 5 ans, des officiers et so...

...ance de Tunis, dans un délai maximum de soixante-dix jours, à comp...

...esdites sommes dans un délai maximum de trente (30) jours à compte...

Toute opposition est recevable au fonds dans un délai maximum de v...

...nnés est de 4 %, dont 1 % au maximum de grains maigres. Au delà, ...

... sous indiquée dans un délai maximum de trente jours de la date de...

...Au cas où le candidat dépasse l'age maximum requis, il est octroyé...

...1 Ariana et ce dans un délai maximum de 20 jours à compter de la p...

...dans un délai de 20 jours au maximum à partir de la date de public...

...ouiet Meguaiez dans un délai maximum de 20 jours à compter de la d...

...tfleurry Tunis dans un délai maximum de 20 jours de la date de cet...

...Les taux maximum tolérés sont : * pour le calcium : 2 mg/litre * ...

...», Houmt Souk, dans un délai maximum de vingt jours à compter de l...

...Bourgiuba Sfax dans un délai maximum de 20 jours à partir de la pu...

...Ce dernier doit être convoqué dans un délai maximum de trois jours...

maximum de 20 jours, à compter de la publication du présent avis a...

...1er étage Sfax dans un délai maximum de 20 jours à partir de la pu...

...Les oppositions seront déposées dans un délai maximum de 20 jours ...

...stance de Sfax dans un délai maximum de soixante dix jours. 2006X0...

...ier de justice dans un délai maximum au 10/08/2009, avec l'obligat...