Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·1961 / N°057·page 33·fr
    ...Brahim Bou Rogaa, Avocat, avenue Hédi Chaker, Sfax. ## VENTE de ...
  • Journal Officiel·2024 / N°017·page 10·fr
    ...nt délégation de certaines prérogatives du Chef du Gouvernement au...
  • Journal Officiel·1963 / N°041·page 26·fr
    ...1°) Prorogation au 31 mars 1964 du délai fixé par la 3e Résolution...
  • Journal Officiel·1974 / N°041·page 22·fr
    ...Dix ans, à compter du 25 avril 1974, avec prorogation ou dissoluti...
  • Journal Officiel·2001 / N°011·page 13·fr
    ... provisoire pour vente ou homologation d'un pesticide à usage agri...
  • Journal Officiel·1980 / N°071·page 14·fr
    ...- Bain thermal - Bains spécialisés - Ozone - Carbogazeux - Douches...
  • Journal Officiel·2011 / N°008·page 3·fr
    ...du 29 janvier 2011, portant abrogation des dispositions du décret ...
  • Journal Officiel·1989 / N°044·page 9·fr
    ...Cette prorogation ne peut excéder le délai d'une semaine. Il est ...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 2·fr
    ...— Par dérogation de l'article 2 de la présente loi ne sont pas con...
  • Journal Officiel·1959 / N°058·page 15·fr
    ...ed ben Mohamed ben Boubaker Eddogachi, demeurant à Degache, Gouver...
  • Journal Officiel·1965 / N°030·page 16·fr
    ...suite des exposés et des interrogations organisées spécialement au...
  • Journal Officiel·2014 / N°098·page 11·fr
    ... 2014, portant dispositions dérogatoires des modalités d'organisat...
  • Journal Officiel·1977 / N°037·page 2·fr
    ... 26 mai 1977, relatif à la prorogation de la date limite de l'expo...
  • Journal Officiel·2010 / N°024·page 8·fr
    ...pratique aux conditions de prorogation de la qualification de type...
  • Journal Officiel·1993 / N°003·page 5·fr
    ...- Par dérogation et sans que cela puisse entraver la bonne marche ...
  • Journal Officiel·2020 / N°006·page 4·fr
    ...du 31 octobre 2019, portant abrogation de délégation de la signatu...
  • Journal Officiel·2023 / N°146·page 34·fr
    ... 8 décembre 2023, portant homologation des procès-verbaux de la co...
  • Journal Officiel·1988 / N°055·page 2·fr
    ...u 26 juillet 1988 portant homologation des normes tunisiennes rela...
  • Journal Officiel·2023 / N°059·page 36·fr
    ...6 du 29 mai 2023, portant homologation des procès-verbaux de la co...
  • Journal Officiel·1982 / N°084·page 63·fr
    ...centres de réception et d'homologation des véhicules — Téléphone d...