Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 961 résultats pour ""ORIGINAL""
  • Annonces Légales·2016 / N°121·page 13·fr
    ...n° M040528, dont deux copies originales ont été déposées au greffe...
  • Annonces Légales·2019 / N°107·page 31·fr
    ...ed et il Vent avoir un autre original, toute opposition doit être ...
  • Journal Officiel·2001 / N°052·page 40·fr
    ...4) une photocopie certifiée conforme à l'original du diplôme. 5) u...
  • Annonces Légales·2016 / N°061·page 38·fr
    ...de Sfax en date du 26 avril 2016 sous le numéro original D25329201...
  • Annonces Légales·2021 / N°008·page 2·fr
    ...Une copie originale du présent PV a été déposée au CNRE - guichet ...
  • Annonces Légales·2015 / N°058·page 25·fr
    ...ce n°34932, dont deux copies originales ont été déposées au greffe...
  • Annonces Légales·2019 / N°097·page 7·fr
    ...uplicata du contrat de vente original. Cette annonce a été publié...
  • Journal Officiel·1982 / N°067·page 22·fr
    ...3) Une ampliation dûment certifiée conforme à l'original de l'acte...
  • Annonces Légales·2013 / N°088·page 17·fr
    ...bain Nord - Tunis, dont deux originales ont été déposées au tribun...
  • Annonces Légales·2015 / N°076·page 8·fr
    ...nt 15502048 dont deux copies originales déposées au TGI de Nabeul ...
  • Journal Officiel·2011 / N°078·page 14·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original du diplôme et, le cas échéan...
  • Annonces Légales·2025 / N°162·page 3·fr
    ...Une copie originale du procès-verbal a été déposée au Registre Nat...
  • Annonces Légales·2004 / N°160·page 10·fr
    ...Deux copies originales du procès-verbal ont été déposées au greffe...
  • Journal Officiel·2002 / N°068·page 8·fr
    ...- une copie certifiée conforme à l'original de l'arrêté portant no...
  • Annonces Légales·2012 / N°020·page 21·fr
    ...Deux copies originales des Trois procès ainsi que des Statuts mise...
  • Annonces Légales·2018 / N°009·page 34·fr
    ... 1852564 et dont deux copies originales ont été déposées au greffe...
  • Annonces Légales·2004 / N°032·page 16·fr
    ...tirer une copie conforme à l'originale. Tout contestant devra s'a...
  • Annonces Légales·2021 / N°026·page 5·fr
    ...e n°3074, dont un exemplaire original a été déposé au registre nat...
  • Annonces Légales·2024 / N°088·page 2·fr
    ...25 quittance n°70660 dont un original a été déposé au centre natio...
  • Annonces Légales·2016 / N°069·page 8·fr
    ...e de Sfax le 17/5/2016 dépôt original n° D812002016 et dépôt deman...