Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·1978 / N°034·page 10·fr
    ...u 4 juin 1964; Vu le procès-verbal du conseil de gestion de la co...
  • Annonces Légales·2021 / N°061·page 3·fr
    ...Un exemplaire desdits procès-verbaux, des rapports du commissaire ...
  • Annonces Légales·2007 / N°011·page 18·fr
    ...000MA 844042/C En vertu de procès-verbal de l'assemblée générale e...
  • Annonces Légales·2007 / N°040·page 35·fr
    ...738936PA/M/000 Suivant procès-verbal de l'AG mixte, en date à Mon...
  • Annonces Légales·2007 / N°076·page 19·fr
    ...B181411997 Suivant le procès-verbal de l'assemblée générale extra...
  • Annonces Légales·2008 / N°021·page 22·fr
    ...En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire d...
  • Annonces Légales·2010 / N°140·page 23·fr
    ...Tunis - B153351997 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ...
  • Annonces Légales·2011 / N°055·page 22·fr
    ...779473EAM/000 Suivant procès verbal de l'assemblée générale extra...
  • Annonces Légales·2011 / N°154·page 40·fr
    Jerba Midoun le 5/12/2011 quittance n° 030473, enregistrement n° 1...
  • Annonces Légales·2015 / N°074·page 11·fr
    ...N°239067-59 En vertu du procès-verbal du conseil d'administration...
  • Annonces Légales·2018 / N°070·page 37·fr
    ...Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 26...
  • Journal Officiel·1970 / N°033·page 11·fr
    ...— Urbanisme et aménagement foncier ART. 5. — Le Ministre du Touri...
  • Journal Officiel·1974 / N°028·page 33·fr
    ...« Etablissements Othman et Habib Ghorbal ». **Siège Social** : 43...
  • Annonces Légales·2018 / N°124·page 17·fr
    ...340157-75 1/ Suivant procès verbal du conseil d'administration du...
  • Annonces Légales·2023 / N°065·page 3·fr
    ...00041852-45 En vertu du procès-verbal de la réunion du Conseil d'A...
  • Annonces Légales·2026 / N°030·page 10·fr
    ...Tous demeurant à Houmet Souk, Djerba. Les défendeurs : Les hérit...
  • Journal Officiel·1988 / N°060·page 22·fr
    ...che 1988 (Extrait du procès-verbal du tirage effectué le 3 août 1...
  • Journal Officiel·2003 / N°030·page 74·fr
    ...URBANISME ET SERVICES / URBANISME Objet de la prestation : Attest...
  • Journal Officiel·1995 / N°031·page 8·fr
    ...Tout procès-verbal doit comporter le cachet du service dont relève...
  • Annonces Légales·2006 / N°010·page 22·fr
    ...116 Av de la République Mégrine Par procès-verbal de l'assemblée ...