88 086 résultats pour ""SERA""
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- Journal Officiel·1961 / N°028·page 22·fr...n qualité de co-propriétaires, sera effectué le 4 août 1961, par M...
- Journal Officiel·2004 / N°102·page 14·fr...compter du 10 novembre 2004 et sera publié au Journal Officiel de ...
- Journal Officiel·1988 / N°060·page 21·fr... compter du 27 juillet 1988 et sera publié au Journal officiel de ...
- Journal Officiel·1966 / N°024·page 8·fr...Au-delà il sera affecté en totalité au remboursement des subventio...
- Journal Officiel·1995 / N°046·page 3·fr...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
- Journal Officiel·2000 / N°012·page 19·fr...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
- Journal Officiel·2002 / N°083·page 21·fr...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
- Annonces Légales·2022 / N°086·page 2·fr...Le capital social sera ainsi porté à 33 500 000 dinars devisé en 3...
- Journal Officiel·2013 / N°062·page 6·fr...23 - À l'extinction des sukuk, le fonds commun de sukuk sera liqui...
- Journal Officiel·1975 / N°024·page 9·fr...— Il sera passé un marché écrit pour les services, travaux, transp...
- Journal Officiel·1976 / N°007·page 9·fr...## ARTICLE 51 Il sera alloué à tout travailleur licencié, au mome...
- Journal Officiel·2008 / N°093·page 53·fr...Quant à la maintenance, elle sera assurée à l'avenir conformément ...
- Journal Officiel·2014 / N°095·page 19·fr... au cours du semestre, la note sera égale à zéro au cas où les abs...
- Journal Officiel·2024 / N°139·page 40·fr...ponsabilité de la note abrégée sera précédée de la formule : « A ...
- Journal Officiel·1961 / N°035·page 4·fr...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
- Journal Officiel·1995 / N°099·page 8·fr...- L'épreuve orale du concours externe susvisé sera appréciée par u...
- Journal Officiel·2009 / N°066·page 35·fr...Tout refus du poste de travail après préavis sera considéré comme ...
- Journal Officiel·1959 / N°002·page 5·fr...— La présente loi qui prend effet à compter du 15 janvier 1959 ser...
- Journal Officiel·1968 / N°017·page 35·fr...Le Capital actuel sera augmenté de 3.000.000 dinars par l'émission...