Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Journal Officiel·1958 / N°013·page 2·fr
    ...— La présente loi sera publiée au Journal Officiel de la Républiqu...
  • Journal Officiel·1961 / N°028·page 22·fr
    ...n qualité de co-propriétaires, sera effectué le 4 août 1961, par M...
  • Journal Officiel·2004 / N°102·page 14·fr
    ...compter du 10 novembre 2004 et sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1988 / N°060·page 21·fr
    ... compter du 27 juillet 1988 et sera publié au Journal officiel de ...
  • Journal Officiel·1966 / N°024·page 8·fr
    ...Au-delà il sera affecté en totalité au remboursement des subventio...
  • Journal Officiel·1995 / N°046·page 3·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·2000 / N°012·page 19·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·2002 / N°083·page 21·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Annonces Légales·2022 / N°086·page 2·fr
    ...Le capital social sera ainsi porté à 33 500 000 dinars devisé en 3...
  • Journal Officiel·2013 / N°062·page 6·fr
    ...23 - À l'extinction des sukuk, le fonds commun de sukuk sera liqui...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 9·fr
    ...— Il sera passé un marché écrit pour les services, travaux, transp...
  • Journal Officiel·1976 / N°007·page 9·fr
    ...## ARTICLE 51 Il sera alloué à tout travailleur licencié, au mome...
  • Journal Officiel·2008 / N°093·page 53·fr
    ...Quant à la maintenance, elle sera assurée à l'avenir conformément ...
  • Journal Officiel·2014 / N°095·page 19·fr
    ... au cours du semestre, la note sera égale à zéro au cas où les abs...
  • Journal Officiel·2024 / N°139·page 40·fr
    ...ponsabilité de la note abrégée sera précédée de la formule : « A ...
  • Journal Officiel·1961 / N°035·page 4·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1995 / N°099·page 8·fr
    ...- L'épreuve orale du concours externe susvisé sera appréciée par u...
  • Journal Officiel·2009 / N°066·page 35·fr
    ...Tout refus du poste de travail après préavis sera considéré comme ...
  • Journal Officiel·1959 / N°002·page 5·fr
    ...— La présente loi qui prend effet à compter du 15 janvier 1959 ser...
  • Journal Officiel·1968 / N°017·page 35·fr
    ...Le Capital actuel sera augmenté de 3.000.000 dinars par l'émission...