Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·1975 / N°023·page 26·fr
    ...e Ezraira située à Kitch El Gherba dont l'immatriculation a été re...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 102·fr
    ...- Copie du procès-verbal établi par la police ou la garde national...
  • Journal Officiel·1974 / N°029·page 12·fr
    ... recueillir les explications verbales ou des ex de ou des intéress...
  • Journal Officiel·1967 / N°036·page 25·fr
    ...N° 1603 # AUGMENTATION DE CAPITAL Suivant procès-verbal de la ré...
  • Journal Officiel·1993 / N°063·page 23·fr
    ...1°) l'avertissement verbal ; 2°) l'avertissement par écrit avec in...
  • Journal Officiel·1964 / N°010·page 2·fr
    ...Il signe le procès-verbal de lecture avec le fonctionnaire et les ...
  • Journal Officiel·1971 / N°029·page 28·fr
    ...Le Président de la Commune de Tébourba a l'honneur de porter à la ...
  • Journal Officiel·1960 / N°032·page 8·fr
    ...l'Association; Vu le procès-verbal de l'Assemblée Générale Consti...
  • Journal Officiel·1967 / N°050·page 42·fr
    ...compter du 1er janvier 1966 Ghorbal Béchir ben M'hamed, à compter ...
  • Journal Officiel·1998 / N°007·page 22·fr
    ...ue d'art, d'architecture et d'urbanisme, Vu le décret n° 89-1939 ...
  • Journal Officiel·1959 / N°010·page 26·fr
    ...MANOURI BEN EL HABIB MHRZI, commerçant, demeurant à Djerba (Médoua...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 32·fr
    ... de Suez, Tunis D'un procès-verbal de l'Assemblée Générale Extrao...
  • Journal Officiel·1960 / N°054·page 21·fr
    ...## AVIS Aux termes d'un procès-verbal du Conseil d'Administration...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 18·fr
    ...Procès-verbaux. Conditions et formalités prescrites par la loi ou ...
  • Journal Officiel·1991 / N°015·page 5·fr
    ...……………………………… 10d000 — Procès-verbal relatif à une prestation de se...
  • Journal Officiel·1964 / N°002·page 11·fr
    ...## AVIS D'un procès verbal en date du 23 décembre 1963 établi par...
  • Journal Officiel·1976 / N°070·page 26·fr
    ..., à compter du 30 août 1975 Ghorbal Chefia, à compter du 1er novem...
  • Journal Officiel·2015 / N°104·page 152·fr
    ...des métiers de l'éducation à Korba | 50 000 | 1 000 | 51 000 | 51 ...
  • Journal Officiel·1968 / N°023·page 12·fr
    ...s 15 jours, copie des procès-verbaux de ces réunions ainsi que le ...
  • Journal Officiel·1960 / N°037·page 23·fr
    ..., dont deux copies du procès-verbal, enregistrées à Tunis le 3 aoû...