...Les oppositions éventuelles seront acceptées dans les vingt jours ...

...délai de quinze jours (15) est accordé aux actionnaires actuels de...

...1- d'une cave, accessible à partir de la villa du rez-de-chaussée,...

...IEZ OLFA | KHUFI ABDELWAHEB | BACCAR HASSEN | HAMDOUNI FATTOUMA |...

...re 1995 RC n° A0384282004, qui accepte le fonds de commerce de la ...

... b) Intervention qui permet d'accélérer un paiement ou d'éviter u...

...Le local est alimenté par l'électricité, l'eau potable et raccordé...

... présent code aura provoqué un accident grave ayant entraîné des b...

...du Ministère de l'Agriculture, accompagnée des intéressés, fera un...

...s alimentaires, s'engagent à s'accorder une entraide judiciaire mu...

...5) De donner tous pouvoirs au président du conseil pour accomplir ...

...- L'acceptation de la démission du gérant Mr Mohamed Amine Bitri e...

...ie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'adm...

...Une prime de 20% du coût de raccordement interne et de la conversi...

...L'accès à ce terrain se fait à travers une piste de 250 mètres de ...

...tivité de vente de vêtement et accessoire pour femme dans le local...

...éances antérieures à la date d'acceptation de la demande de règlem...

...Les oppositions sont acceptées au local du fonds de commerce dans ...

...Un 2ème logement au 1er étage, accessible par un escalier depuis l...

...Il est accessible par la route Tebourba - Sidi Othman - Chouat, et...