Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·1977 / N°015·page 37·fr
    ...Deux exemplaires du procès-verbal de l'assemblée générale extraord...
  • Journal Officiel·1985 / N°068·page 12·fr
    ... qui prescrit dans un procès verbal les aménagements que doit comp...
  • Journal Officiel·1973 / N°050·page 33·fr
    ...— 1°) Lignes urbaines (1 - 2 - 2/ - 5 - 8) : 46 Dinars par abonnem...
  • Journal Officiel·1976 / N°065·page 18·fr
    ...ter du 1er octobre 1975 Ben Ghorbal Mokhtar, à compter du 1er octo...
  • Journal Officiel·1967 / N°036·page 20·fr
    ...Deux exemplaires ou procès-verbal des délibérations de l'Assemblée...
  • Journal Officiel·1975 / N°062·page 18·fr
    ...**Sanctions du 1er degré :** 1°) — l'avertissement verbal; 2°) —...
  • Journal Officiel·1993 / N°072·page 27·fr
    ...Toutes les entrevues devront faire l'objet d'un procès-verbal sign...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 15·fr
    ...mmédiat, l'extrait du procès-verbal de la séance, signé du préside...
  • Journal Officiel·1959 / N°048·page 12·fr
    ...1959, dont extrait du procès-verbal enregistré à Sousse A.C., le 1...
  • Journal Officiel·1969 / N°002·page 18·fr
    ...tobre 1967 Mohamed ben Ahmed Derbal, à compter du 1er octobre 1967...
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 11·fr
    ...1°) — L'avertissement verbal 2°) — L'avertissement par écrit avec ...
  • Journal Officiel·1988 / N°006·page 5·fr
    ...e consignées dans des procès-verbaux établis et communiqués Journ...
  • Journal Officiel·1966 / N°026·page 46·fr
    ...décembre 1965 dont un procès verbal est enregistré à Sfax (recette...
  • Journal Officiel·1992 / N°083·page 10·fr
    ...Un procès-verbal en est dressé. ## TITRE II ## DES ADMINISTRATEU...
  • Journal Officiel·1957 / N°002·page 6·fr
    ...— En transmettant le procès-verbal, le Secrétaire d'Etat compétent...
  • Journal Officiel·1987 / N°013·page 6·fr
    ...Il en dresse un procès-verbal qui sera communiqué au chef de l'éta...
  • Journal Officiel·1961 / N°011·page 21·fr
    ...écépissé de leur déclaration verbale faite par devant le cheikh si...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 20·fr
    ...Elle signe le procès-verbal de lecture avec les témoins. Les parti...
  • Journal Officiel·1976 / N°051·page 21·fr
    ... compter du 1er juillet 1974 Derbal Tahar, à compter du 1er juille...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 4·fr
    ...le de toutes les opérations d'urbanisme et de construction présent...