104 875 résultats pour ""RBA""
- Journal Officiel·1977 / N°015·page 37·fr...Deux exemplaires du procès-verbal de l'assemblée générale extraord...
- Journal Officiel·1985 / N°068·page 12·fr... qui prescrit dans un procès verbal les aménagements que doit comp...
- Journal Officiel·1973 / N°050·page 33·fr...— 1°) Lignes urbaines (1 - 2 - 2/ - 5 - 8) : 46 Dinars par abonnem...
- Journal Officiel·1976 / N°065·page 18·fr...ter du 1er octobre 1975 Ben Ghorbal Mokhtar, à compter du 1er octo...
- Journal Officiel·1967 / N°036·page 20·fr...Deux exemplaires ou procès-verbal des délibérations de l'Assemblée...
- Journal Officiel·1975 / N°062·page 18·fr...**Sanctions du 1er degré :** 1°) — l'avertissement verbal; 2°) —...
- Journal Officiel·1993 / N°072·page 27·fr...Toutes les entrevues devront faire l'objet d'un procès-verbal sign...
- Journal Officiel·1966 / N°021·page 15·fr...mmédiat, l'extrait du procès-verbal de la séance, signé du préside...
- Journal Officiel·1959 / N°048·page 12·fr...1959, dont extrait du procès-verbal enregistré à Sousse A.C., le 1...
- Journal Officiel·1969 / N°002·page 18·fr...tobre 1967 Mohamed ben Ahmed Derbal, à compter du 1er octobre 1967...
- Journal Officiel·1976 / N°006·page 11·fr...1°) — L'avertissement verbal 2°) — L'avertissement par écrit avec ...
- Journal Officiel·1988 / N°006·page 5·fr...e consignées dans des procès-verbaux établis et communiqués Journ...
- Journal Officiel·1966 / N°026·page 46·fr...décembre 1965 dont un procès verbal est enregistré à Sfax (recette...
- Journal Officiel·1992 / N°083·page 10·fr...Un procès-verbal en est dressé. ## TITRE II ## DES ADMINISTRATEU...
- Journal Officiel·1957 / N°002·page 6·fr...— En transmettant le procès-verbal, le Secrétaire d'Etat compétent...
- Journal Officiel·1987 / N°013·page 6·fr...Il en dresse un procès-verbal qui sera communiqué au chef de l'éta...
- Journal Officiel·1961 / N°011·page 21·fr...écépissé de leur déclaration verbale faite par devant le cheikh si...
- Journal Officiel·1965 / N°010·page 20·fr...Elle signe le procès-verbal de lecture avec les témoins. Les parti...
- Journal Officiel·1976 / N°051·page 21·fr... compter du 1er juillet 1974 Derbal Tahar, à compter du 1er juille...
- Journal Officiel·1969 / N°007·page 4·fr...le de toutes les opérations d'urbanisme et de construction présent...