Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·1962 / N°038·page 6·fr
    ...ont colligées dans un procès-verbal qui devra être revêtu de l'avi...
  • Journal Officiel·1966 / N°036·page 23·fr
    ...° 231, modifié par le procès-verbal du 28 juillet enregistré le 29...
  • Journal Officiel·1975 / N°025·page 13·fr
    ...1) l'avertissement verbal ; 2) l'avertissement par écrit avec insc...
  • Journal Officiel·1967 / N°003·page 23·fr
    ...SSOLUTION Suivant le procès-verbal de la réunion Extraordinaire t...
  • Journal Officiel·1967 / N°020·page 46·fr
    ... 5 mai 1967, enregistré à Tebourba le 2 mai 1967, vol 9 série 45, ...
  • Journal Officiel·1958 / N°044·page 17·fr
    ...rant à Adjim, Délégation de Djerba, porte à la connaissance du pub...
  • Journal Officiel·1960 / N°010·page 22·fr
    ...Deux exemplaires du procès-verbal de cette délibération ont été dé...
  • Journal Officiel·1975 / N°068·page 8·fr
    ...compter du 8 février 1975 Boudarbala Zakia, à compter du 21 juille...
  • Journal Officiel·1985 / N°088·page 10·fr
    ...ant approbation du code de l'urbanisme telle qu'elle a été modifi...
  • Journal Officiel·1958 / N°100·page 16·fr
    ...trois lots DE DEUX IMMEUBLES URBAINS ET UNE PROPRIETE RURALE 1e...
  • Journal Officiel·1976 / N°072·page 32·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Gharbal située à Kerc...
  • Journal Officiel·1961 / N°054·page 3·fr
    ...## TRIBUNAL DE SOUK EL ARBA A la date du 7 mai 1960, la dame Akri...
  • Journal Officiel·1963 / N°034·page 25·fr
    ...--- **AVIS** Aux termes d'un procès-verbal du 21 juin 1963, dépo...
  • Journal Officiel·1962 / N°044·page 8·fr
    ...en date du 2 août 1962, enregistré à Souk El Arba le 2 août 1962 f...
  • Journal Officiel·1991 / N°016·page 8·fr
    ...nt l'assemblée plénière soit verbalement, soit par écrit, par lui-...
  • Journal Officiel·1961 / N°032·page 32·fr
    ... Tunis Il résulte du procès-verbal du Conseil d'Administration en...
  • Journal Officiel·1963 / N°050·page 7·fr
    ...Kourbani Touhani, à compter du 1er janvier 1962. Zoumi Abdelmonaim...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 26·fr
    ...— Il est tenu un procès-verbal des délibérations du collège de dir...
  • Journal Officiel·1958 / N°036·page 20·fr
    ...s et une haie de figuiers de barbarie. Dans l'ensemble la villa es...
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 24·fr
    ...r du 1er novembre 1974 Larbi Darbali, à compter du 1er novembre 19...