Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
105 574 résultats pour ""SERVI""
  • Journal Officiel·1989 / N°074·page 7·fr
    ...la construction et la mise en service de ladite ligne. Art. 2. — ...
  • Journal Officiel·1996 / N°096·page 4·fr
    ...érations précises de certains services publics. Les fonds spéciau...
  • Journal Officiel·1974 / N°040·page 18·fr
    ... TUNISIENNE — 11 Juin 1974 # SERVICE DE COMMERCE ## PROTECTION D...
  • Journal Officiel·1999 / N°012·page 17·fr
    ...plissement par l'intéressé de services civils effectifs ou l'inscr...
  • Journal Officiel·1963 / N°019·page 31·fr
    ...Tahar Chérif, Géomètre assermenté du Service Topographique. Le re...
  • Journal Officiel·1966 / N°041·page 4·fr
    ...périodiques, établies par les services, lui est adressé. Il donne...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 8·fr
    ...— Lorsque le service des prestations prévues à la présente section...
  • Journal Officiel·1993 / N°042·page 15·fr
    ...argé des fonctions de chef de service de l'exploitation à la divis...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 35·fr
    ... par un locataire, le tout desservi par l'eau de Zaghouan et l'éle...
  • Journal Officiel·1981 / N°047·page 61·fr
    ...2/ La somme nécessaire pour servir aux actionnaires un premier div...
  • Journal Officiel·1981 / N°074·page 21·fr
    ...2/ La somme nécessaire pour servir aux actionnaires un premier div...
  • Journal Officiel·1962 / N°024·page 13·fr
    ... (Lire en titre) « MATERIAUX-SERVICE » S.A. au capital de 5.000 D...
  • Journal Officiel·1977 / N°010·page 64·fr
    ...t ainsi que l'organisation de services de transports aériens, terr...
  • Journal Officiel·1985 / N°050·page 3·fr
    ...— En cas de services discontinus, l'ancienneté dans l'emploi antér...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 32·fr
    ...ière Instance de Tunis, ob du service déposé. Avocat : Raymond Sc...
  • Journal Officiel·1977 / N°004·page 18·fr
    ...a vente en gros et détail, le service après vente du matériel de p...
  • Journal Officiel·1965 / N°048·page 12·fr
    ...# SERVICE DU COMMERCE # PROTECTION DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ...
  • Journal Officiel·1986 / N°021·page 6·fr
    ...mation aux prix fixés par les services compétents du ministère de ...
  • Journal Officiel·1997 / N°050·page 13·fr
    ...ration centrale et de chef de service d'administration centrale V...
  • Journal Officiel·1969 / N°015·page 20·fr
    ...t entouré d'une clôture et desservi de l'eau courante et de l'élec...