Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Journal Officiel·1991 / N°058·page 7·fr
    ...Il est accordé à monsieur Hassine Bousoffara, contrôleur général d...
  • Annonces Légales·2017 / N°059·page 26·fr
    ...Moncef Baccouche a vendu à Yosra El Mersni la totalité du fonds de...
  • Annonces Légales·2021 / N°054·page 11·fr
    ...Les oppositions sont acceptées dans les délais légaux auprès de ma...
  • Journal Officiel·2008 / N°039·page 14·fr
    ... domaine de l'entraînement, - accompagner leurs subordonnés penda...
  • Annonces Légales·2025 / N°033·page 5·fr
    ...Les oppositions sont acceptées entre les mains de Maître Ezzeddine...
  • Annonces Légales·2025 / N°170·page 15·fr
    ... rue et comprenant une salle d'accueil, deux chambres à coucher, u...
  • Journal Officiel·1960 / N°052·page 9·fr
    ...— Des abonnements de stationnement peuvent être accordés; ils entr...
  • Journal Officiel·1967 / N°002·page 6·fr
    ...e programme du concours pour l'accès au grade d'Agents de Constata...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 31·fr
    ... programme des concours pour l'accès à l'emploi d'Isspecteur stagi...
  • Annonces Légales·2008 / N°042·page 41·fr
    l'une ou l'autre des parties par lettre recommandée avec accusé de...
  • Annonces Légales·2008 / N°104·page 30·fr
    ...- Acceptation de la démission de gérant Mr Mohamed Kallel. - Nomin...
  • Annonces Légales·2009 / N°131·page 36·fr
    ...usion seront considérées comme accomplies par la société absorbant...
  • Journal Officiel·1982 / N°084·page 26·fr
    ...3) Collège Secondaire Borj El Baccouche de l'Ariana 4) Collège Sec...
  • Annonces Légales·2014 / N°042·page 28·fr
    ...nnaire, Madame Rym FRIKHA, qui accepte la cession de 50 parts soci...
  • Annonces Légales·2014 / N°141·page 38·fr
    ...Toute opposition est acceptée dans un délai du 20 jours à compter ...
  • Annonces Légales·2014 / N°150·page 16·fr
    ...été délégation du pouvoir pour accomplir les formalités. Cette ann...
  • Annonces Légales·2015 / N°004·page 44·fr
    ..., des toilettes et une salle d'accueil. - Le 4ème étage : Abrite 8...
  • Annonces Légales·2019 / N°099·page 14·fr
    ...du Sud Sabeur (parcelle W 66) .du Nord Salah Baccouch (parcelle W ...
  • Annonces Légales·2025 / N°083·page 9·fr
    ...On y accède par un escalier latéral situé à gauche de l'entrée de ...
  • Journal Officiel·2016 / N°058·page 28·fr
    ...s si la valeur de ce qui a été accordé dépasse largement celle enc...