Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1981 / N°054·page 22·fr
    ...Si à titre individuel, un touriste chasseur est invité par un pare...
  • Journal Officiel·1971 / N°040·page 22·fr
    ...Djebali sur une partie, et le titre foncier n° 101.553 sur le rest...
  • Journal Officiel·1973 / N°009·page 13·fr
    ...## TITRE IV ## DISPOSITIONS DIVERSES ## Article 17. — Servitudes...
  • Journal Officiel·1961 / N°031·page 5·fr
    ...Les titres 4.047 et 54.314. A l'Est : La rue des Salines. Au Sud :...
  • Journal Officiel·1962 / N°007·page 11·fr
    ...Étant donné qu'il avait égaré le titre de propriété afférent à cet...
  • Journal Officiel·1972 / N°006·page 29·fr
    ...celles, la 1ère comptantée de citronniers, la 2ème comprenant un p...
  • Journal Officiel·1994 / N°103·page 17·fr
    ...014885 | DESIGNATION DES CHAPITRES | 1ère PARTIE PRÉMISES PUBLIC...
  • Journal Officiel·1961 / N°042·page 15·fr
    ...Objet du Titre Foncier « JOSEPHINE 66 » N° 99.378 objet de l'inser...
  • Journal Officiel·1974 / N°007·page 31·fr
    ...nt élection de domicile chez Maitre Albert Uzan en qualité de prop...
  • Journal Officiel·1974 / N°014·page 18·fr
    ...216.500 par voie d’absorption, à titre de fusion de la Société Ind...
  • Journal Officiel·1975 / N°047·page 6·fr
    ...TITRE PREMIER Dispositions générales ARTICLE PREMIER. — Le prése...
  • Journal Officiel·2003 / N°033·page 6·fr
    ...## CHAPITRE II ## MODALITES D'INSCRIPTION A LA COMPAGNIE ET D'ETA...
  • Journal Officiel·1964 / N°056·page 10·fr
    ...Monsieur Mouldi Dridi et Titre N° 89.766. Au Sud-Est : Réquisitio...
  • Journal Officiel·1965 / N°055·page 7·fr
    ... suivent les encaissements au titre du pari-mutuel. ART. 8. — Le ...
  • Journal Officiel·1989 / N°077·page 9·fr
    ...## TITRE PREMIER DEFINITIONS ARTICLE PREMIER ## Définitions Au s...
  • Annonces Légales·2005 / N°077·page 4·fr
    ...le nom de «Romdhana» objet du titre foncier n° 7844 Bizerte partie...
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 23·fr
    ...# TITRE V De la Direction de la Planification Profils des Emploi...
  • Journal Officiel·1973 / N°040·page 58·fr
    ...— 6 pour cent à titre de premier dividende. — Toutes sommes que l...
  • Journal Officiel·2002 / N°027·page 5·fr
    ...i se livrent exclusivement, à titre d'activité habituelle, aux opé...
  • Journal Officiel·1959 / N°031·page 5·fr
    ...— Pour la reconstitution des cadres, à titre exceptionnel et jusqu...