...gatoirement portée au procès-verbal de chaque séance. ART. 11. — ...

...compter du 1er juillet 1969 Ghorbal Essia à compter du 1er juillet...

...Directeur Général Du procès-verbal des délibérations du Conseil d...

...1°) l'avertissement verbal 2°) l'avertissement par écrit avec insc...

...t deux exemplaires du procès-verbal ont été déposés le 10 novembre...

...des Etudes Technologiques à Djerba | 279 000 | 75 000 | 354 000 | ...

...— Les délibérations sont constatées par des procès-verbaux qui son...

...## AVIS Suivant procès-verbal de délibération en date du 25 mars ...

...te, soit par une déclaration verbale en présence de deux témoins, ...

...— Les délibérations sont constatées par des procès-verbaux qui son...

...Le procès verbal est signé par le président et une copie est adres...

...24 juin 1963, dont le procès-verbal a été enregistré à Tunis (A.C....

... compter du 1er octobre 1976 Derbal Mohamed, à compter du 1er octo...

...adok Barbouchi, demeurant à Djerba, Oued Zebib, Cheikhat de Galaia...

...itudes imposées pour raison d'urbanisme, le taux de la prime susce...

...il en fait mention au procès-verbal. Art. 41. — Le président du b...

...Deux copies du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinair...

...## AVIS D'un Procès Verbal en date des 9 et 14 octobre 1963 établ...

...r janvier 1967 Mohamed Salah Harbaoui, à compter du 16 janvier 196...

...Il résulte d'un Procès-Verbal en date du 1er décembre 1962, enregi...