Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Annonces Légales·2014 / N°067·page 38·fr
    ...L'acquéreur accepte les oppositions durant les 20 jours à partir d...
  • Annonces Légales·2016 / N°154·page 33·fr
    ...- L'acceptation de la démission de Madame Thouraya Younes épouse A...
  • Annonces Légales·2018 / N°015·page 19·fr
    ...bre d'actions qui leurs a été accordées. Les actionnaires ayant d...
  • Journal Officiel·1997 / N°027·page 18·fr
    ... du personnel, des stages et d'accueil des stagiaires, - préparer ...
  • Annonces Légales·2024 / N°084·page 5·fr
    ...angement, n°56 Soliman, seront acceptées dans un délai de 20 jours...
  • Journal Officiel·1959 / N°016·page 2·fr
    ...- Un pendentif accroché au Grand Cordon. Ce pendentif est constitu...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 5·fr
    ...L'acclimatation de la règle de Droit dans le milieu social. La règ...
  • Annonces Légales·2006 / N°030·page 28·fr
    ...Les deux associés ont signé aussi un accord suivant procès-verbal ...
  • Annonces Légales·2006 / N°069·page 29·fr
    ...L'immeuble est alimenté en eau potable et électricité raccordé au ...
  • Annonces Légales·2007 / N°012·page 25·fr
    ... que tous les pouvoirs ont été accordés au président directeur gén...
  • Annonces Légales·2007 / N°102·page 20·fr
    ...- accessoires de Boucherie pour morceler la viande. Journal Offic...
  • Journal Officiel·1976 / N°057·page 14·fr
    ... Hidri, épouse Hassen Ben Ali Baccar, tunisienne, demeurante à Tun...
  • Journal Officiel·1982 / N°004·page 36·fr
    ...outes les formalités ayant été accomplies. L'article 9 des statut...
  • Annonces Légales·2013 / N°154·page 29·fr
    ...erme de HL reflète les risques accrus qui pèsent sur les fondament...
  • Annonces Légales·2014 / N°122·page 22·fr
    ...t n°14804225, les associés ont accepté la démission de l'ancien gé...
  • Journal Officiel·1988 / N°023·page 18·fr
    ...Ces mémoires devront être accompagnés d'un relevé établi en 4 exem...
  • Annonces Légales·2015 / N°136·page 42·fr
    ...ions bien déterminée capable d'accepter des logements individuels,...
  • Annonces Légales·2018 / N°149·page 13·fr
    ...Fabrication des pièces et accessoires automobiles Siège social : ...
  • Journal Officiel·2007 / N°002·page 46·fr
    ...bre de points, la priorité est accordée au plus âgé. Art. 10. - L...
  • Annonces Légales·2023 / N°083·page 6·fr
    ...aussi un escalier qui permet l'accès au toit de la maison. 5- Le ...