... compter du 1er octobre 1974 Harbaoui Naila, à compter du 1er octo...

...ue d'art, d'architecture et d'urbanisme section : arts plastiques ...

...3°) Les procès verbaux des réunions de l'assemblée générale ordina...

... ainsi que la date du procès-verbal des opérations de vérification...

...erte Il résulte d'un procès-verbal, en date du 20 décembre 1958, ...

...1) au Directeur; — des félicitations verbales, des félicitations a...

... 1er janvier 1967 Mme Essia Ghorbal, née Kamoun, à compter du 1er ...

...Il est dressé un procès-verbal de la séance d'ouverture des plis s...

...s 15 jours copiés des procès-verbaux de ces réunions, 3) le tréso...

...Une copie du procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire ...

...écembre 1963 1.815 # PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE ORDINAIRE L'an mi...

...) Deux exemplaires du procès-verbal de la délibération du 1er cons...

...Suivant procès-verbal de la réunion du Conseil d'Administration te...

...uillet 1974 Mohamed Mahfoudh Derbali, à compter du 1er juillet 197...

...1) L'avertissement verbal 2) L'avertissement par écrit avec inscri...

...t deux exemplaires du procès-verbal ont été déposés au Greffe du T...

...## MODIFICATION AUX STATUTS Il appert du procès-verbal de l'Assem...

...Deux copies du procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinair...

... trois lots DE DEUX IMMEUBLES URBAINS ET UNE PROPRIÉTÉ RURALE 1er...

...1) — L'avertissement verbal; 2) — L'avertissement par écrit avec i...