Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1976 / N°029·page 41·fr
    ...ports et exports, décoration, vitrerie et dérivés ; **Capital** :...
  • Journal Officiel·1997 / N°016·page 18·fr
    ...## CHAPITRE II ## Le cabinet Art. 4. - Le cabinet accomplit toute...
  • Annonces Légales·2006 / N°014·page 42·fr
    ...Le titre exécutoire en vertu du quel la saisie est opérée et les e...
  • Journal Officiel·1967 / N°005·page 26·fr
    ...- 5 % à titre de 1er. dividende. Le solde sera selon ce que l'Asse...
  • Annonces Légales·2007 / N°096·page 39·fr
    ...ain agricole de 01h 66a 00c limitrophe à gauche de la parcelle obj...
  • Journal Officiel·1972 / N°010·page 13·fr
    ...Titre n° 35.293 (lot 13). Au Sud : Une rue projetée. A l'Est : B...
  • Journal Officiel·1986 / N°009·page 16·fr
    ...# CHAPITRE PREMIER ## Les études du premier et du deuxième cycles...
  • Journal Officiel·1991 / N°015·page 16·fr
    ...# CHAPITRE I ## Organisation administrative Article premier. — L...
  • Journal Officiel·1995 / N°103·page 10·fr
    ...fabriqués localement et ce au titre des matières premières, produi...
  • Journal Officiel·1998 / N°048·page 5·fr
    ...## CHAPITRE III ## Organisation Financière Art. 8. - Le Directeu...
  • Journal Officiel·1973 / N°013·page 21·fr
    ... Mandret Et-Tounsi et au-delà titre foncier n° 10.467 Ben Aissa Be...
  • Journal Officiel·1986 / N°036·page 19·fr
    ...s de ses membres, entendre, à titre consultatif et sur convocation...
  • Journal Officiel·1999 / N°096·page 15·fr
    ...garantie peut être relevée, à titre exceptionnel, sur décision de ...
  • Journal Officiel·1958 / N°028·page 13·fr
    ...tat se propose de recruter, à titre essentiellement précaire et ré...
  • Journal Officiel·1962 / N°055·page 16·fr
    ...Titre Foncier N° 201.356. Les deux enclaves a et b mentionnées au...
  • Journal Officiel·1968 / N°001·page 20·fr
    ...56.592, et (4) du même titre. A l'Ouest : La limite de l'Oued Ror...
  • Journal Officiel·1975 / N°009·page 12·fr
    ...onsieur Abdelkrim Ben Nacir à titre de locataire. Le premier a un...
  • Journal Officiel·1976 / N°064·page 26·fr
    ...dernières nous appartiennent (Titre N° 246096). Nous avons fait u...
  • Journal Officiel·1977 / N°017·page 15·fr
    ...iété en leur ajoutant sous un litre IV bis un article 34 bis stipu...
  • Annonces Légales·2012 / N°003·page 52·fr
    ...med Taoufik el Faleh objet du titre foncier n° 35601 Ariana, (9399...