Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·1992 / N°002·page 13·fr
    ...Il doit être tenu un procès-verbal de la soutenance paraphé par le...
  • Journal Officiel·1995 / N°053·page 7·fr
    ...ter directement leur requête verbalement ou par lettre recommandée...
  • Journal Officiel·1962 / N°061·page 73·fr
    ...rue Jean le Vacher, Tunis Suivant procès verbal de l'Assemblée Gé...
  • Journal Officiel·1959 / N°056·page 37·fr
    ...Du procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire, en date à...
  • Journal Officiel·1963 / N°050·page 13·fr
    ...Ghorbal Béchir ben M'Hamed, à compter du 1er janvier 1963. Ben Mer...
  • Journal Officiel·1958 / N°035·page 13·fr
    ...### AVIS D'un procès-verbal d'Assemblée Générale Extraordinaire e...
  • Journal Officiel·1960 / N°002·page 34·fr
    ...Deux extraits du procès-verbal de l'Assemblée Générale de clôture ...
  • Journal Officiel·1974 / N°036·page 6·fr
    ...e d'Architecture, d'Arts et d'Urbanisme ou d'un diplôme validé dan...
  • Journal Officiel·1989 / N°010·page 4·fr
    ...ons et en dresser des procès-verbaux. ## CHAPITRE VI ### Attribut...
  • Journal Officiel·1960 / N°013·page 17·fr
    ... rue de Mulhouse, un immeuble urbain constitué par un terrain d'un...
  • Journal Officiel·1958 / N°012·page 13·fr
    ...Tunis, a vendu à Madame Lily BARBANCEY, un fonds de commerce dénom...
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 15·fr
    ... du présent Code pour l'usage urbain. ART. 182. — Les véhicules d...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 6·fr
    ...suivant les sommets de Djebel Orbata jusqu'à la cote N° 1076 situé...
  • Journal Officiel·1990 / N°029·page 15·fr
    ...Il est tenu un procès-verbal des délibérations du conseil de l'ins...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 8·fr
    ...A la date du 6 octobre 1959, la dame Arbis Ben Merbah El Hattab El...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 10·fr
    ...hantiers éloignés des centres urbains peuvent, sur autorisation éc...
  • Journal Officiel·1963 / N°031·page 11·fr
    ...», située à Guerba, à Kerch El Ghaba, Banlieue de l'Ariana dont l'...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 4·fr
    ...habilitation et de rénovation urbaine ; - l'article 3 du décret-lo...
  • Journal Officiel·1974 / N°043·page 26·fr
    ... 1er janvier 1973 Ouacila Bouderbala, à compter du 1er janvier 197...
  • Journal Officiel·1962 / N°054·page 23·fr
    ...es du matin, dont les procès-verbaux ont été enregistrés à Tunis A...